Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2000551_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Hospitalier de la Côte Basque n'exerce pas des fonctions d'encadrement, des fonctions nécessitant une technicité particulière, ou, bien que travaillant de nuit auprès d'un public sensible, instable et parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000552_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Hospitalier de la Côte Basque n'exerce pas des fonctions d'encadrement, des fonctions nécessitant une technicité particulière, ou, bien que travaillant de nuit auprès d'un public sensible, instable et parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000553_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Hospitalier de la Côte Basque n'exerce pas des fonctions d'encadrement, des fonctions nécessitant une technicité particulière, ou, bien que travaillant de nuit auprès d'un public sensible, instable et parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000554_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Hospitalier de la Côte Basque n'exerce pas des fonctions d'encadrement, des fonctions nécessitant une technicité particulière, ou, bien que travaillant de nuit auprès d'un public sensible, instable et parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000555_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Hospitalier de la Côte Basque n'exerce pas des fonctions d'encadrement, des fonctions nécessitant une technicité particulière, ou, bien que travaillant de nuit auprès d'un public sensible, instable et parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000556_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Hospitalier de la Côte Basque n'exerce pas des fonctions d'encadrement, des fonctions nécessitant une technicité particulière, ou, bien que travaillant de nuit auprès d'un public sensible, instable et parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000557_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Hospitalier de la Côte Basque n'exerce pas des fonctions d'encadrement, des fonctions nécessitant une technicité particulière, ou, bien que travaillant de nuit auprès d'un public sensible, instable et parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000558_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Hospitalier de la Côte Basque n'exerce pas des fonctions d'encadrement, des fonctions nécessitant une technicité particulière, ou, bien que travaillant de nuit auprès d'un public sensible, instable et parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000559_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Hospitalier de la Côte Basque n'exerce pas des fonctions d'encadrement, des fonctions nécessitant une technicité particulière, ou, bien que travaillant de nuit auprès d'un public sensible, instable et parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000560_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Hospitalier de la Côte Basque n'exerce pas des fonctions d'encadrement, des fonctions nécessitant une technicité particulière, ou, bien que travaillant de nuit auprès d'un public sensible, instable et parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000561_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Hospitalier de la Côte Basque n'exerce pas des fonctions d'encadrement, des fonctions nécessitant une technicité particulière, ou, bien que travaillant de nuit auprès d'un public sensible, instable et parfois
Source officielle4ème chambre
DTA_2203369_20230206
6 février 2023
6 février 2023
l'intéressé se retrouve " dans des situations délicates : conduite de scooter sur l'autoroute, consommation de stupéfiants, interpellation par la police sur un lieu de deal " et souligne sa " consommation parfois
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2107273_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Pour refuser de considérer que la notation était entachée d'erreur manifeste d'appréciation, la ministre des armées s'est fondée sur la circonstance que le commandant avait " parfois eu des difficultés
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2106983_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Il résulte de l'instruction que Mme B, est hébergée depuis la fin de l'année 2019 par des tiers ou parfois à l'hôtel, élisant domicile depuis juin 2021 au centre d'action sociale de la ville de Paris.
Source officielleVice-président Contentieux sociaux
DTA_2106114_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
rendez-vous avec le service d'accueil des mineurs non accompagnés dans le but de régulariser sa situation et d'autre part, d'en parler avec les différents accompagnateurs du département se montrant même parfois
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006959_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Toutefois, son investissement dans des missions annexes peut parfois avoir un impact sur l'activité du service ".
Source officielle2ème chambre
DTA_2103259_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Il a également affirmé avoir eu la tête qui tourne en raison de l'absence de nourriture et que la faim l'avait parfois conduit à manger les croquettes du chat.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2103292_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
de l'instruction, et notamment de la procédure d'enquête administrative diligentée sur le système frauduleux de " vols d'heures ", que Mme A avait admis, en s'excusant, des " réflexions déplacées ou parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104000_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
A d'avoir de manière habituelle, plusieurs fois par semaine, consommé de l'alcool et notamment des alcools forts, sur son lieu de travail, parfois durant ses heures de service, de pratiquer un management
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104044_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officiellePage 50 sur 151