La commune du Viviers du Lac a engagé au cours de l'année 2019 des travaux d'aménagement de carrefours, de sécurisation, de fluidification du trafic et d'amélioration de l'accès aux commerces sur la traversée

Mme B, ressortissante haïtienne, née le 20 août 1948 à Carrefour (Haïti), est entrée en France (Saint-Martin) le 21 janvier 2009 munie d'un visa.

interdisant aux véhicules en provenance de Maisons-Laffitte ou du sud de Sartrouville de pénétrer dans la rue Bobillot, depuis l'avenue Maurice Berteaux, en tournant à gauche, et en traversant ainsi le carrefour

- elle ne détient aucun arrêté de police ou autre document administratif relatif à la présence d'un panneau de céder le passage à l'intersection de la rue "Grand Rue" et de l'avenue de Narbonne, carrefour

B..., ressortissant haïtien, né le 29 décembre 1985 à Carrefour (Haïti), est entré en France en mars 2019 selon ses déclarations et a sollicité, le 19 septembre 2023, la délivrance d’un titre de séjour

Il ressort du relevé d’information intégral afférent à la situation du requérant que l’infraction du 28 avril 2023, pour refus de priorité à un carrefour à sens giratoire, a été constatée au moyen d’un

Il produit en effet un contrat de travail à durée indéterminée, signé le 1er août 2018 avec la société AW DISTRIBUTION, en tant qu’employé polyvalent au sein d’un commerce exploité sous la marque « CARREFOUR

En outre, l'accident en cause est survenu en un point situé peu après l'intersection avec le cours Pierre Puget où sont implantés des lampadaires éclairant tant le carrefour que la voie en cause elle-même

C..., ressortissant de nationalité haïtienne, né le 22 octobre 2005 à Carrefour (Haïti), déclare être entré en France le 28 juillet 2019.

La société La Fayette Dis, dont l'établissement de vente d'alimentation générale, exploité sous l'enseigne " Carrefour City ", est situé 152-154 rue La Fayette dans le 10 ème arrondissement, demande au

arriérés de loyer, la somme de 846,11 euros correspondant à son découvert bancaire et les frais afférents, les sommes de 150 euros correspondant au remboursement de son emprunt auprès de la société Carrefour

Lors d’un contrôle effectué le 8 janvier 2026 au sein de la société Primavera, qui exploite un restaurant sous le nom d’enseigne « La table italienne » situé dans le centre commercial Carrefour à Chambourcy

courant, de journaux périodiques et de boissons réalisés dans un magasin situé à proximité de ses locaux au cours de la période vérifiée ainsi que les achats alimentaires effectués auprès de l'enseigne Carrefour

La notice descriptive précise également que " les entrées et sorties véhiculées du site ont été positionnées à l'emplacement le plus éloigné possible du carrefour en considérant les contraintes techniques

le résultat de franchissements de la voie propre par des véhicules contournant des automobilistes mal stationnés, en entrée de site propre notamment par les bus, au niveau des intersections et des carrefours

Il ne ressort pas des pièces du dossier et notamment de l'annexe 2 intitulée " Hypothèse d'aménagement d'un carrefour sur la route départementale 1075 " du rapport de présentation qui comporte un tourne-à-gauche

commune ne rapporte pas la preuve du bon entretien de l'éclairage public ; - la responsabilité du département de l'Essonne est également engagée en ce que le défaut de conception de l'aménagement du carrefour

pièces du dossier que les modifications apportées au projet par le dépôt d'un dossier de permis modificatif le 19 novembre 2020 se bornent à porter à 3,5 mètres contre 2,85 et 2,98 mètres, la hauteur du carport

vicennale, il ressort de la note hydraulique versée aux débats, réalisée par cette même collectivité, que le système de collecte des eaux pluviales de la commune situé au droit du lotissement, au carrefour

9 mai 2023 à la Ville de Paris par la maire de Paris pour la création de pistes cyclables unidirectionnelles bilatérales sur l'avenue du général Leclerc entre la place Victor et Hélène Basch et le carrefour