un permis de construire pour la réhabilitation et l’extension d’un ensemble immobilier de bureaux comprenant la création d’un niveau de sous-sol reliant les bâtiments A et B avec la création d’un escalier

santé s'est dégradé depuis lors dès lors qu'elle souffre en permanence de crises d'asthme qui la rende dépendante de sa famille pour ses déplacements ; - qu'elle n'est pas en mesure de gravir des escaliers

Les débords de toiture, escaliers extérieurs et des balcons ne sont pas pris en compte dans la limite de 1.20 m.

A B, représenté par Me Didier Escalier, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la communauté

Par un mémoire en défense enregistré le 25 août 2022, la société par actions simplifiées (SAS) Gendry service location (GSL), représentée par Me Escande, avocate, conclut à titre principal à l'incompétence

mars 2021 par lequel le maire de la commune de Saint-Ouen-sur-Seine a autorisé la SAS A Stadium à démolir les tribunes Est et virage- Sud et Ouest et les mâts d'éclairages associés, ainsi que les escaliers

au tribunal d'annuler l'arrêté du maire de la commune de Nîmes règlementant les cheminements au droit du chantier de démolition ayant lieu n°4 et N°6 place Degas jusqu’à la mise en conformité des escaliers

résidence Adoma, impasse Jolie Manon à Marseille (13003), par l'ordonnance du 15 novembre 2024, et réduite en ce qui concerne la résidence Adoma au périmètre suivant : le pignon sud de la résidence (escalier

demeure du 4 septembre 2024 qui lui a été faite par le préfet des Alpes-Maritimes de quitter le logement qu'elle occupe à Nice (06100), 84, boulevard Henri Sappia, résidence Las Planas, bâtiment 1, escalier

suivant la notification de ladite décision, de quitter avec tout occupant de son chef, le logement qu’elle occupe sans droit ni titre au 36 rue de la Santoline, Résidence Saint-Augustin, bâtiment 36, escalier

fondement de l'article 38 de la loi n° 2007-290 du 5 mars 2007, le mettant en demeure de quitter l'appartement sis à Nice (06300), 5C, impasse des liserons, résidence ''Le Turin'', bâtiment 1, escalier

de l'escalier, une cote NGF de 185,60 mètres pour une cote de 185,62 après travaux.

D, un permis de construire pour la restructuration d'un hôtel, situé au 66 rue du Bac dans le 7ème arrondissement de Paris, avec la création d'un ascenseur et création d'un escalier de secours desservant

Contrairement à ce que soutient la société requérante, l’escalier d’accès piétons et la légère courbure de la voie n’ont pas pour effet de masquer la visibilité sur la rue des Chenus depuis ces accès.

et du mur de la cage d'escalier ; - concernant les travaux de reprise intérieurs, ils ont bien indiqué à l'expert que son chiffrage était insuffisant et le TGI de Castres a retenu le montant des quatre

D'autre part, cette visite a également mis en évidence une dangerosité de l'escalier menant à la chambre en duplex du fait de la faible largeur des plateaux de marche et de garde-corps défectueux.

En ce qui concerne les frais de nettoyage et le marché de substitution : S'agissant des frais de nettoyage de l'escalier commun du bâtiment situé au 3 avenue Pierre Guillot : 12.

Si la notice de calcul de l’emprise au sol arrive à une emprise au sol totale de 356,36 m², les requérants font valoir qu’elle a omis de décompter la projection au sol de deux escaliers, qui dépassent

lesquels ont causé des fissures au niveau des murs de soutènement situés sous la terrasse, des fissures au niveau de la terrasse extérieure, un affaissement de la terrasse extérieure, un effondrement de l’escalier

européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et de l'article 1er du premier protocole additionnel à cette convention ; - la circonstance que son immeuble soit composé d'un escalier