Par des mémoires en défense, enregistrés le 10 novembre 2021 et le 9 février 2022, la société Corsica Linea, représentée par Me Matharan et Me Vanini, conclut : 1°) au rejet de la requête et, à titre

KANTELa greffière, Signé L.

KantéLa présidente, C. Riou La greffière, V.

KantéLa présidente, C. Riou La greffière, A.

KantéLa présidente, C. Riou La greffière, V.

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. / 2.

capable de discernement le droit d’exprimer librement son opinion sur toute question l’intéressant, les opinions de l’enfant étant dûment prises en considération eu égard à son âge et à son degré de maturité

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.

A..., directeur de l’association Handi’chiens et président du comité social et économique, qui a déploré leur « manque de maturité » dans un courriel envoyé la veille de la première réunion de l’instance

et qu'il avait été reconnu majeur par les services du département de l'Essonne, le 15 février 2023, au regard de contradictions affectant son discours relatif à son parcours et sa situation, de sa maturité

d'éloignement, c'est qu'il est réellement sans point d'attache autre qu'en France, à Nemours, chez sa mère et avec ses frères et sœur, regrettant amèrement ses erreurs de jeunesse et a pris beaucoup de maturité

fonctionnalités à terme des arbres à replanter et recommandé une mesure intermédiaire permettant d'éviter toute perte nette de biodiversité le temps que les arbres nouvellement implantés arrivent à maturité

retenue par la littérature scientifique pour qualifier un animal adulte ; que contrairement à ce qu'indique la note de présentation, la littérature scientifique sur le blaireau indique clairement que la maturité

risques naturels relatif au risque de retrait gonflement des argiles, qui recommande l'arrachage des arbres et arbustes existants situés à une distance de l'emprise du bâti inférieure à leur hauteur à maturité

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.

est également de nature à créer un doute quant à la légalité de l'arrêté litigieux : il est en effet établi que des portées ou des petits, au sens, soit d'individus n'ayant pas encore atteints leur maturité

départemental s'est fondé sur les résultats de l'évaluation socio-éducative à laquelle il a été procédé conformément aux dispositions précitées, selon lesquels l'apparence physique, la posture et la maturité

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.