Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.

des risques " retrait/gonflement des argiles " prévoit qu'en B1 : " toute nouvelle plantation d'arbres ou d'arbustes à une distance de tout bâtiment existant ou du projet inférieure à leur hauteur à maturité

A a fait preuve d'un comportement exemplaire et qu'il dispose d'une certaine maturité et autonomie dans la gestion de sa vie quotidienne.

. / Les surfaces doivent être implantées avant le 31 mai de l'année de la demande d'aide et maintenues dans un état normal de croissance, et récoltées après le stade de maturité laiteuse. / L'éligibilité

conclusions de ce rapport sont préalablement portés à la connaissance du père, de la mère, de toute autre personne exerçant l'autorité parentale, du tuteur et du mineur, en fonction de son âge et de sa maturité

Celle-ci est prise en considération pour les sujets qui les concernent, en fonction de leur âge et de leur maturité. 2.

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Ce médecin a estimé, sur la base de cet examen, que le requérant présentait un âge de maturité osseuse de 19 ans, les caractéristiques sur le plan dentaire d'un individu de 21,4 ans tandis que le scanner

Les mineurs ont le droit de recevoir eux-mêmes une information et de participer à la prise de décision les concernant, d'une manière adaptée à leur degré de maturité.() " 6.

ce qui empêche le dépôt d'une demande de titre de séjour en préfecture de Seine-et-Marne, cette circonstance n'est pas de nature à permettre de considérer qu'il disposerait d'une autonomie, d'une maturité

concernant sa famille ainsi que ceux relatifs à son quotidien dans son pays d'origine ne comportent pas de repères temporels croisés permettant de corroborer son âge, que son fort degré d'autonomie et de maturité