E, requérant, - et celles de Me Buffet, représentant la commune de Saint-Romain-de-Popey. Considérant ce qui suit : 1. Le 13 janvier 2022, M.

B, - et les observations de Me Budet pour le GHU Paris psychiatrie et neurosciences. Une note en délibéré pour le GHU Paris psychiatrie et neurosciences a été enregistrée le 11 mai 2023.

Bulit, conseiller ; Mme Cueilleron, conseillère ; Assistés de Mme Pagnotta, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 16 octobre 2025 La rapporteure, signé S.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aubert, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - et les observations de Me Buffet, représentant la société Sagec

Bulit, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2025. La rapporteure, Signé N. SOLER Le président, Signé G. TAORMINALe greffier, Signé D.

Bulit, conseiller, - assistés de Mme Baaziz, greffier.

Par un mémoire en défense enregistré le 14 mars 2025, la commune de Hyères, représentée par Me Buffet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.

Bulit, conseiller ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2025. Le président-rapporteur,L'assesseure la plus ancienne, SignéSigné G.

Bulit, conseiller, Mme Cueilleron, conseillère, Assistés de Mme Pagnotta, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 16 octobre 2025. La rapporteure, signé S.

Bodin-Hullin, rapporteur public, - et les observations de Me Buffet, représentant la ville de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.

Bulit, conseiller, Assistés de Mme Martin, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 novembre 2025. Le président-rapporteur, signé F.

Compagnons Peintres Agencements et Décoration soutient que c'est à tort que le service a rejeté la déductibilité de son résultat imposable des charges retracées dans les factures émises par La Maison des Bulles

Si les suites opératoires ont été simples, des phlyctènes (bulles sur la peau, remplies de sérosité transparente) ont été excisées le 1er octobre 2000 et le suintement de sa plaie a été constaté le 4 octobre

suivant ; - le 21 décembre 2024, il a présenté un état fébrile avec vomissement, justifiant une hospitalisation ; un scanner abdomino-pelvien réalisé le lendemain a mis en évidence la présence de bulles

un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée : * les actes d’état civil présentés sont dénués de force probante dès lors d’une part, que les demandeurs de visa déclarent être nés à Bule-Burde

demande l'application, la requérante fait valoir qu'au dernier trimestre 2017, des défauts sont apparus sur certains talons anodisés qui se ternissaient avec le temps et sur lesquels sont apparues des bulles

aquatique " Calypso ", à Corbie, est composé d'un bassin de natation de 25 mètres, d'un bassin ludique et de loisirs et initiation de 183 mètres carrés, avec un toboggan, de jets massants, banquettes à bulles

sur la voie publique, d'une fracture complexe du plateau tibial gauche et qu'il présentait, à son arrivée au sein du service des urgences du CHU d'Angers, un volumineux hématome et des phlyctènes (bulles

Le choc septique persistant, ainsi que la détresse respiratoire, le 15 juin 2019, il a été réintubé et la réalisation d'un scanner a mis en évidence des bulles de pneumopéritoine ainsi qu'un minime épanchement

Bulit ; - les conclusions de M.