Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 ème Chambre
DTA_2104500_20240208
8 février 2024
8 février 2024
la société requérante, par les éléments qu'elle avance, dans ses écritures, doit être regardée comme établissant la matérialité du grief reproché au salarié, tenant à la mauvaise programmation d'une machine
Source officielle2ème chambre
DTA_2000849_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
locaux sans recourir à la sous-location afin de prétendre que le bail était trop élevé, l'absence d'investissement dans l'outil de production, le non renouvellement des contrats de maintenance pour des machines
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2312851_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
En premier lieu, aux termes des dispositions du 1 du C de l'article III du plan de prévention des risques d'inondation : " () Les machineries ou les équipements vitaux dans les bâtiments tels que les arrivées
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500986_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
non fonctionnelles et que les cours de promenade en maison d’arrêt étaient petites, exigües, sans abri et dépourvues de tout équipement de distraction, que le centre pénitentiaire ne dispose ni de machines
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501396_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
non fonctionnelles et que les cours de promenade en maison d’arrêt étaient petites, exigües, sans abri et dépourvues de tout équipement de distraction, que le centre pénitentiaire ne dispose ni de machines
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501398_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
non fonctionnelles et que les cours de promenade en maison d’arrêt étaient petites, exigües, sans abri et dépourvues de tout équipement de distraction, que le centre pénitentiaire ne dispose ni de machines
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2434176_20250207
7 février 2025
7 février 2025
il existe une incohérence dans le dossier de demande de permis de construire, dans la construction actuelle, il existe au R-1 à l'extrémité Est, une partie comportant un local, un dégagement, une machinerie
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300251_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
requérants ont adressé au pétitionnaire du projet et au maire de Sainte-Luce des courriers, réceptionnés le 5 mai 2023, leur notifiant la requête introduite devant le tribunal administratif de la Martinique
Source officielle6ème chambre
DTA_2202411_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
C A, représenté par Me Macchi-Tukov, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 avril 2022 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation
Source officielle1ère Chambre
DTA_2206271_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
D B, représenté par Me Maachi, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 20 janvier 2023 par lesquelles le préfet du Nord lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, lui a fait obligation
Source officielle6ème chambre
DTA_2108071_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
l'enregistrement minoré du chiffre d'affaires sur la caisse enregistreuse n'est pas démontré par le service qui avait obligation de prendre en compte les données enregistrées par le logiciel de cette machine
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001497_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
Les mentions figurant sur la facture produite à l'appui de l'argumentation relative à l'immobilisation n° 520 " Caniveaux ", qui font état essentiellement de travaux de maçonnerie, de pose de socles en
Source officielleChambre 1
DTA_2102253_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
F..., spécialisé en mécanique générale et machines-outils. Par un arrêt du 4 octobre 2017, la cour d’appel de Riom a ordonné le remplacement de M. F... par M. B....
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2510907_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
L’examen neurologique hors sédation réalisé le 3 novembre 2025 ne retrouve aucune réactivité à la douleur en dehors de quelques mâchonnements de la sonde et une déviation du regard non réductible à gauche
Source officielle5ème chambre
DTA_2301212_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
la bonne réalisation de sa mission et le document comporte une liste des matériels fournis par Air France (trois portiques, un dispositif de traçabilité et de comptage des fouilles, un X-ray, des machines
Source officielle2ème chambre
DTA_2301733_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
prendre en compte la topographie naturelle du secteur, la morphologie urbaine, les territoires sensibles, tels les territoires emblématiques et les vallées, pour adapter l'éloignement et la hauteur des machines
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301922_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
qui souhaitent jouer au football et celles des autres détenus, les douches extérieures non couvertes imposent aux détenus de prendre leurs douches sous la pluie, enfin, les détenus sont dépourvus de machines
Source officielleJuge Unique 2
DTA_2300770_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Si le requérant soutient que ce tarif est excessif au regard de l'amortissement des machines utilisé, il n'établit pas que les tarifs pratiqués dans d'autres collectivités citées dans ses écritures, qui
Source officielleChambre 1
DTA_2200186_20260227
27 février 2026
27 février 2026
C... « [était] pris en charge en dialyse péritonéale sur machine 5 fois par semaine ». Toutefois, et ainsi qu’il a été précédemment indiqué, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201041_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
A soutient rencontrer des difficultés pour effectuer les tâches physiques liées à son emploi, notamment sur les machines de chantier, dès lors qu'il est soumis à des secousses ou contraint au port de charges
Source officiellePage 55 sur 63