Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2009582_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
en l'informant des travaux déjà menés ayant permis de garantir à nouveau le fonctionnement du système de ventilation générale du laboratoire, depuis le 2 août 2018, ainsi que l'arrêt maintenu des machines
Source officielle3ème chambre
DTA_1911538_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
A soutient que les sommes de 1 088,64 et 557,28 euros, créditées sur son compte bancaire au cours de l'année 2015, correspondent au prix de vente " d'un stock de lessive liquide pour machine à laver "
Source officielle1ère chambre
DTA_1903895_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
. / Au sens du présent décret à l'exception de son titre II, on entend par instruments de mesure, les instruments individuels, les machines d'essais, les parties d'instruments, les dispositifs complémentaires
Source officielle2ème chambre
DTA_2202010_20260211
11 février 2026
11 février 2026
septembre 2020, prononçant également un avis favorable à la reprise professionnelle à mi-temps thérapeutique avec des restrictions quant au port de charges supérieur à 5 kilos et à l’utilisation de machines
Source officielle4ème chambre
DTA_2201911_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Cancer cutané sauf mélanome malin. Cancer du poumon. Cancer du côlon. Cancer des glandes salivaires. Cancer de l'œsophage. Cancer de l'estomac. Cancer du foie. Cancer de la vessie.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205332_20250211
11 février 2025
11 février 2025
d'installation de son système embarqué pour des nouveaux types de bennes via sa technique de montage à l'échelle industrielle, le développement d'une interface entre son interface d'IHMI (interface homme - machine
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104460_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
: « Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : / 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie
Source officielle8ème chambre
DTA_1806500_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Val-de-Bièvre, à laquelle a succédé l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre (" GOSB "), a, par acte d'engagement du 5 mai 2015 confié à la société BC Caire les travaux relatifs au lot n° B02 " Serrurerie et Machinerie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2401114_20240214
14 février 2024
14 février 2024
gardiennage des déchets stockés, puisque les éléments visés par le dernier constat d'huissier sont en lien direct avec l'activité économique de la Société Guillet-Joguet (à l'instar des restes de machines
Source officielle8ème chambre
DTA_2405974_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Lesquin entre le 17 septembre 2019 et le 15 janvier 2021 et en qualité de salarié polyvalent pour la société Canal entre le 28 janvier et le 6 septembre 2022, puis en intérim en qualité d’opérateur de machines
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300306_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
à l'activité de location de cette machine-outil.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300289_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
traitement et du trafic induit sur le voisinage propre, notamment l’implantation de l’installation de traitement en dehors du site d’extraction, la limitation des activités de la carrière avant 7 heures du matin
Source officielle2ème chambre
DTA_2300341_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
, / ii) le maintien d’une surface agricole dans un état qui la rend adaptée au pâturage ou à la culture sans action préparatoire allant au-delà de pratiques agricoles courantes ou du recours à des machines
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2302786_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Par des mémoires enregistrés les 30 octobre et 20 novembre 2023, le garde des Sceaux, ministre de la justice, représenté par Me Macaire, de la société d'avocats De Gaulle Fleurance et associés, conclut
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303403_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
B est l'associé unique et le président de la SASU 3S Telecom, dont le siège social a été transféré de Fréjus (département du Var) à Saint-Macaire (département de la Gironde) à compter du 30 septembre 2019
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200075_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 12 janvier 2022, 21 mars 2023 et 3 janvier 2024, la SAS Travaux publics Le Clech, représentée par Me Macaire, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203591_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
C D, représenté E Me Macchi-Tukov, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article R.532-1 du code de justice administrative, d'ordonner : 1°) une expertise médicale en vue de déterminer
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103223_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
A C, représenté par Me Maachi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 février 2021 par laquelle l'établissement public Foncier Nord-Pas-de-Calais a exercé le droit de préemption urbain
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2101832_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
C B, représenté par Me Maachi, doit être regardé comme demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 11 janvier 2021 par laquelle le président du conseil
Source officielle1ère Chambre
DTA_2317280_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
D'autre part, il ressort de la notice descriptive et des plans de coupe que le hall D, qui présente à l'instar des autres halls un dépassement en attique accueillant des pompes à chaleur et la machnerie
Source officiellePage 56 sur 63