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1 838 résultats pour « Gouzon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2500363_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. La rapporteure, É. WolffLe président, J.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500437_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Jean-Michel H..., Aurélien E... et Cédric G..., représentés par Me Goujon, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 31 octobre

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2001863_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2401062_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2025. La rapporteure, É. WolffLe président, J.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2401063_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2025. La rapporteure, É. WolffLe président, J.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2402842_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2025. La rapporteure, É. WolffLe président, J. -F.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2402226_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2025. La rapporteure, É. WolffLe président, J. -F.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2500100_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 août 2025. La rapporteure, É. WolffLe président, J.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2500198_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 août 2025. La rapporteure, É. WolffLe président, J.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300317_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2025. La rapporteure, É. WolffLe président, J.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300567_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. La rapporteure, É. WolffLe président, J.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201232_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

C un permis de construire une maison d'habitation sur un terrain situé 8 bis route de Golgon, ensemble la décision du 18 janvier 2022 rejetant son recours gracieux ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 septembre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2503781_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Au cours de l'audience publique tenue le 27 mars 2025 à 14h15 en présence de Mme Goudou, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2502408_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

B..., représentée par Me Goujon, demande au juge des référés d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532‑1 du code de justice administrative, une expertise pour évaluer l’étendue

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304573_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Goujon, conseiller, Mme Le Cloirec, conseillère.   Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er octobre 2025.     La rapporteure,    signé     H.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2305763_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Goujon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juillet 2025. Le rapporteur, signé V. Fougères Le président, signé O. Cotte La greffière, signé C.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2305849_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Goujon, conseiller, Mme Le Cloirec, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2026. La rapporteure, signé H.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2401701_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Goujon, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2024. Le rapporteur, signé V. Fougères Le président, signé O. CotteLa greffière, signé J.

Source officielle
TA

2ème chambre, JU

DTA_2207954_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

B, représenté par Me Goujon, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 11 juillet 2022 par lequel la préfète du Val-de-Marne lui a fait obligation de quitter le

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302189_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Goujon, conseiller, Mme Le Cloirec, conseillère.    Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er octobre 2025.      La rapporteure,     signé   H.

Source officielle

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