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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2101764_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Elle n'apporte pas plus la preuve que les charges déduites de factures d'une machine à cloche, de factures de la marque Tridome et d'habillement sont destinées à des fins professionnelles.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003139_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
B, que celui-ci a sollicité à plusieurs reprises ses collègues pour exécuter son travail ou des tâches d'ordre privé, telles qu'aller mettre son linge personnel dans la machine à laver de l'établissement
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2202332_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
L'article 12 du CCTP précise que : " () Tous les matériaux, matériels, machines, outillages et fournitures, employés pour l'exécution des travaux, doivent être neufs, de fabrication récente, de construction
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206261_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
L'ensemble du projet bénéficie d'une toiture en tuile canal S, traitée sous forme d'attique, tandis que l'ensemble du bâtiment reprend la teinte de pierre de pays et les machines sont dissimulées derrière
Source officielleChambre 2
DTA_2001280_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Les travaux de la première phase, comprenant les bâtiments PST (produits et structures), CTT (centre de transfert technologique), MMS (machines, mécanique, système) et ACC (sphère) ont été réalisés à compter
Source officielle3ème chambre
DTA_2101899_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
. / Ne sont pas compris dans le calcul de la hauteur maximale : les antennes de télétransmission, les paratonnerres, les souches de cheminées, les rambardes ou autres éléments sécuritaires et les machineries
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2501148_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
non fonctionnelles et que les cours de promenade en maison d’arrêt étaient petites, exigües, sans abri et dépourvues de tout équipement de distraction, que le centre pénitentiaire ne dispose ni de machines
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2402013_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
, des spécificités obligatoires et d'autres facultatives, et des options obligatoires, facultatives ou proposées par les candidats (lot 4) ou deux configurations obligatoires dont une prévoyant une machine
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300796_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
B..., représentées par Me Macchi-Tukov, doivent être regardées comme demandant au tribunal : 1°) de condamner in solidum la métropole Nice Côte d’Azur, la commune de la Bollène-Vésubie et l’association
Source officielle6ème Chambre
DTA_2311737_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Bbiomax) en respectant une emprise maximum de 75% pour le dernier niveau* par rapport au niveau* inférieur (dont l'emprise est calculée hors saillie) / () 3) Les constructions sur terrasse abritant les machineries
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2213080_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
C a été informé le 18 octobre de l'éloignement de cinq membres de sa famille (E K, Sonia K, U K, Nabila K et Nawid Iefan) vers l'Afghanistan alors qu'ils tentaient de rejoindre la ville de Machhad en Iran
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2216380_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
E C né le 12 juin 1996 au Caire en Egypte, alias G E, Macham Nouredine ; Mahchane Nordine, Mhacham Nordine, Mahacham Nourdine, C Nour Eddine, C Nourdine, dont la date de naissance varie entre les années
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2601178_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
représentant la SAS CherMed, qui précise que le matériel TEP est en place et sera fonctionnel le 1er avril 2026 et qu’il n’a jamais été question d’une délocalisation d’activité mais d’une délocalisation des machines
Source officielle6ème chambre
DTA_2304122_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
: " Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : / 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie
Source officielle6ème chambre
DTA_2306601_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
: " Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : / 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie
Source officielle6ème chambre
DTA_2307378_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
: " Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : / 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2608133_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
économique ainsi que le parcours de formation des apprenties ; elle se trouve dans une situation financière extrêmement fragile ; elle a entraîné la suppression quasi-immédiate d’une part substantielle de sa main
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204271_20240827
27 août 2024
27 août 2024
depuis l'opération du 4 janvier 2021 des gênes constitutives d'un déficit fonctionnel temporaire supérieur ou égal à un taux de 50 % durant, a minima, un an et six mois ; - la mise en cause de la MACIF
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2503407_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
technique proposait un choix diversifié, ainsi que l'attestent les fiches techniques produites, et que les moyens matériels, tels les ateliers de stockage, les outillages, le parc automobile, les machines
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2120026_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
personnels en fonction au service de l'intendance, tant en cuisine qu'en salle, selon lequel les graves accusations portées par Mme C sont dépourvues de tout fondement, qu'elles résultent d'une " machination
Source officiellePage 58 sur 63