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546 résultats pour « Angelis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2306157_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 août 2023, les sociétés Allianz et Bouygues Bâtiment Sud-Est, représentée par la SCP de Angelis-Semidei-Vuillquez-HabrtMelki-Bardon-de Angelis, demandent au

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2502829_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

La commune des Andelys est couverte par un plan local d’urbanisme.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2304605_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

La commune des Andelys est couverte par un plan local d’urbanisme.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2504381_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

B est propriétaire du navire " Angela " ; - l'occupation est incontestable. La requête a été communiquée à M. B qui n'a pas présenté de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2505165_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 décembre 2025, Mme D... de los Angeles A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2216136_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Article 2 : Les conclusions de la communauté de communes du pays d'Ancenis présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2503781_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Par un mémoire enregistré le 31 mars 2025 à 10h45, la communauté de communes du Pays d'Ancenis conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens que précédemment.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2200950_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

A B en tant que représentant unique des enseignants du collège René Guy Cadou d'Ancenis, saisit le tribunal d'un litige relatif à la visite médicale de prévention.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2408998_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Par un mémoire enregistré le 4 février 2025, la société Axa France représentée par la SCP de Angélis demande sa mise en cause dans l'expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-3 du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518470_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Article 2 : Les conclusions la commune d’Ancenis-Saint-Géréon présentées sur le fondement des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2503810_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

A... et de sa nomination au centre d’incendie et de secours de Saint-Jean-d’Angély à compter du 1er décembre 2025. Par la requête enregistrée le 28 novembre 2025 sous le n° 2503810, M.

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2600208_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

de l’article L. 521-2 du code de justice administrative d’annuler les avis des sommes à payer du 14 novembre 2025 et du 2 décembre 2025 par lesquels le centre des finances publiques de Saint-Jean d’Angély

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306998_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

- pour justifier de l'utilité de la mesure sollicitée, l'association requérante évoque la modification du plan de circulation du quartier de l'Angelmière et le déplacement du sentier du Nic à Chats

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TA

7ème Chambre

DTA_2102394_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

B demande au tribunal de condamner le centre hospitalier d'Ancenis à lui verser la somme de 15 094,04 euros en réparation du préjudice financier qu'il estime avoir subi.

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2407388_20240821

Administratif

21 août 2024

21 août 2024

A B, représenté par Me Guimaraes, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 mars 2024 par laquelle la communauté de communes du pays d'Ancenis a prononcé sa radiation des cadres pour abandon

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2500142_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

La requérante déplore des nuisances sonores générées par les cloches de l’église, notamment les sonneries intervenant trois fois par jour pour l’angelus.

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2502389_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 22 octobre 2025, la SAS Nouvelle Monros, représentée par Me de Angelis, membre de la SCP De Angelis-Semidei-Habart Melki-Bardon-Segond-Desmure, conclut à ce que la mesure

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TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2103284_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Par ordonnance du 31 janvier 2022, le juge des référés a, sur la demande des sociétés Projisole et Axa France Iard, représentées par la SCP de Angelis - Semidei - Vuillquez - Habart Melki - Bardon - de

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TA

2ème Chambre

DTA_2300784_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 19 décembre 2024, la communauté de communes du Pays d’Ancenis conclut au rejet de la requête.

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2209600_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Un mémoire, enregistré le 31 janvier 2024, a été produit par la commune d'Ancenis-Saint-Géréon. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

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