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Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2203849_20230424

Administratif

24 avril 2023

Antolini, vice-président, comme juge des référés.

Source officielle

1ère chambre magistrat statuant seul

DTA_2302208_20230619

Administratif

19 juin 2023

Antolini, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges visés audit article.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2202784_20220922

Administratif

22 septembre 2022

Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2301513_20230517

Administratif

17 mai 2023

Antolini La République mande et ordonne à la préfète du Gard en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2301542_20230807

Administratif

7 août 2023

ANTOLINI La République mande et ordonne à la préfète de Vaucluse en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300313_20230512

Administratif

12 mai 2023

ANTOLINI La République mande et ordonne au ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300834_20230426

Administratif

26 avril 2023

ANTOLINI La République mande et ordonne au Ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2301154_20230426

Administratif

26 avril 2023

ANTOLINI La République mande et ordonne au ministre de l'enseignement supérieur de la recherche et de l'innovation en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2102003_20220725

Administratif

25 juillet 2022

ANTOLINI La République mande et ordonne au préfet de Vaucluse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2202643_20220919

Administratif

19 septembre 2022

ANTOLINI La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2203093_20221213

Administratif

13 décembre 2022

ANTOLINI La République mande et ordonne à la préfète du Gard en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2301556_20230727

Administratif

27 juillet 2023

Antolini, - et les observations de Me Marcel, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301576_20230601

Administratif

1 juin 2023

Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - la requête, enregistrée le 25 février 2022 sous le n° 2200597, tendant à l'annulation de la décision susvisée ; - les autres pièces

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2101690_20230718

Administratif

18 juillet 2023

Antolini, président, M. Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2023. Le président, J.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_1902631_20230718

Administratif

18 juillet 2023

Antolini, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Audouin, représentant l'EURL les Magnolias, et celles de Mme A et M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_1902728_20230718

Administratif

18 juillet 2023

Antolini, président, M. Lagarde, Premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2023. Le président, J.

Source officielle

Reconduites à la frontière

DTA_2202964_20221005

Administratif

5 octobre 2022

Antolini, vice-président. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300383_20230227

Administratif

27 février 2023

Source officielle

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2101648_20221219

Administratif

19 décembre 2022

Source officielle

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