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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Etrangers urgents
DTA_2603401_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mettetal-Maxant, magistrate désignée ; - et les observations de Me Cerisier substituant Me Hervet, représentant M.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2310780_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
de consultation par des praticiens hospitaliers selon lesquels il souffre de maladie rhumatologique chronique nécessitant une prise en charge régulière de lombalgies et lombosciatalgies chroniques certes
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2607241_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
l’audience publique du 12 mai 2026, à 10 heures 30, tenue en présence de Mme El Moctar, greffière d’audience : - le rapport de M. d’Argenson, juge des référés ; - les observations de Me Bonnet-Cerisier
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200432_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
E a été irrégulièrement destitué à deux reprises par le conseil coutumier Paici Cemuhi, la première fois par une délibération n° 2018-01/CCPC du 23 avril 2018 qui n'a pas été adoptée par consensus et devait
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2202850_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Par un courrier du 1er septembre 2022, M. et Mme C..., propriétaires d’une parcelle située 63 rue des cerisiers à Josse (Landes) ont demandé au maire de la commune de faire
Source officielle8ème chambre
DTA_2005594_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Mehdi C, professeur certifié de classe normale, demande au tribunal l'annulation de l'inscription de Mme B E au tableau d'avancement au grade de professeur certifié hors-classe établi au titre de l'année
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2424281_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
il ne résulte pas de ces dispositions que le plan de masse, qui mentionne un arbre planté, aurait dû en outre reprendre les indications de la notice portant sur le remplacement d'un laurier par un cerisier
Source officielle4ème chambre
DTA_2010263_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Toutes les toitures, à deux pentes - alternant entre pignon ou parallèles aux voies de desserte privées ou à la voie publique (allée des Cerisiers) - seront couvertes de ce même matériau, formant un ensemble
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007752_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Il résulte des indications données par l'administration fiscale dans son premier mémoire en défense, que Mme A détient, directement ou indirectement, avec ses trois enfants les C, Les cerisiers, La Chal
Source officielleJU2
DTA_2102627_20240222
22 février 2024
22 février 2024
prononcer la réduction de la taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2020 à raison de l'établissement dont elle est propriétaire au 9001, voie des Cerisiers
Source officielle2ème chambre
DTA_2303968_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Il sera bordé de chaque côté par des cerisiers maintenus par le projet en litige et s'intègrera ainsi dans la végétation existante.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200632_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
ce que seuls les arbres situés sous l'emprise du bâtiment, de la voie interne, du bassin de rétention et de la zone de collecte des ordures ménagères seront supprimés, tandis qu'un arbre " de type cerisier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005410_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
métropole dès lors que le projet porte sur la destruction d'une haie identifiée au titre d'un espace paysager à protéger par la construction d'un escalier et que les travaux ont entraîné l'abattage d'un cerisier
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2523817_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 30 décembre 2025 à 13h30 : - le rapport de Mme Goudenèche, magistrate désignée ; - et les observations de Me Cerisier substituant Me Hervet et représentant
Source officielle6ème chambre
DTA_2303340_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
L’eau de cette retenue est utilisée pour irriguer ses arbres fruitiers, soit, en l’espèce, 1ha50 de cerisiers, 0ha25 de pommiers, 0ha70 de pruniers et 0ha80 de poiriers.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2109145_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Il ne ressort ainsi pas des pièces du dossier que la configuration des accès critiqués, et le nombre, certes important, d'entrées et sorties induites par le projet, créeraient un risque excédant ce à quoi
Source officielle2ème Chambre
DTA_2108625_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
les abords du terrain sont constitués d’arbres, de petits végétaux et de pelouse qui ne seront pas conservés, et que le projet prévoit la plantation de quatre arbres de moyennes tiges, soit trois cerisiers
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2202851_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Par un courrier du 31 août 2022, M. et Mme D..., propriétaires d’une parcelle, cadastrée section B n° 827, située 63 rue des cerisiers à Josse (Landes), ont demandé au maire
Source officielle2ème chambre
DTA_2108414_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
D'autre part, s'il soutient qu'un arbre, un cerisier presque centenaire, a été abattu au mois d'octobre 2021 sans autorisation d'urbanisme, il ressort toutefois des pièces du dossier que la coupe et l'abattage
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2300859_20230823
23 août 2023
23 août 2023
Par un courrier enregistré le 19 avril 2023, Me Hervé Zuelgaray déclare se constituer en lieu et place de Me Samah Terzak-Cerici aux intérêts de Mme E C.
Source officiellePage 6 sur 8