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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème Chambre
DTA_2202848_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
D É C I D E : Article 1er : Les requêtes du GAEC de la Chevallerie sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2104302_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
gauche, une fracture de la malléole externe gauche sans déplacement et, au niveau de la cheville droite, une fracture bi-malléolaire du côté droit avec léger déplacement.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2112210_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Aux termes de l'article 116 de ce code : " () 2) Non-validité d'un engagement : () Cheval gagnant après la publication des poids du handicap /L'engagement d'un cheval dans un handicap cesse d'être valable
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2501497_20260219
19 février 2026
19 février 2026
sensibilité circulaire de la cheville, des contraintes en valgus sur la cheville et la nécessité de la protéger voire de la stabiliser sur le plan latéral.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202048_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 10 septembre 2024, la commune de Cheval-Blanc conclut au non-lieu à statuer.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2400405_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Article 2 : Il est donné acte du désistement de la commune de Chevilly de ses conclusions présentées sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302545_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
; le cheval Onyx Jac est utilisé dans le cadre de son activité d’élevage ; les poulains ne seront vendus que lorsqu’ils seront aptes à la compétition ; d’autres chevaux avaient été confiés à la société
Source officielle3ème Chambre
DTA_2112859_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Toutefois, souffrant de fortes douleurs à la cheville, Mme B a de nouveau été placée en arrêt de travail par son médecin traitant du 3 au 18 mai 2021, en raison de ce qu'il a estimé être une rechute de
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202137_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
C à la cheville droite doit être maintenu ; - l'imputabilité de la gonarthrose gauche débutante de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301403_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Depuis l'année 2020, soit postérieurement à la date de cette consolidation, Mme B se plaint d'une douleur chronique de la cheville droite qui s'aggrave et une arthrose de cette cheville a été diagnostiquée
Source officielleVice-président Contentieux sociaux
DTA_2302734_20250212
12 février 2025
12 février 2025
CMI) mention stationnement pour les personnes handicapées ; Il soutient que : - son handicap est un cas isolé selon des professionnels de la santé en raison de l'importance de l'arthrose de sa cheville
Source officielle3ème chambre
DTA_2202538_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
janvier 2017 reconnu par l'administration imputable au service, le rapport d'expertise a fixé la consolidation au 5 décembre 2019 avec un taux d'incapacité permanente partielle (IPP) de 5 % pour la cheville
Source officielle6ème Chambre
DTA_2412202_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
, postérieurement au dépôt par la société pétitionnaire et par la commune de Chemillé-en-Anjou de leur mémoire en défense, respectivement, les 4 et 24 décembre 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300996_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
La commune de Chemillé-en-Anjou soutient que l'immeuble dont M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2208275_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
C B, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner à l'association " Equilliance Des Chevaux et Des Hommes " de libérer sans délai
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2408376_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Elle soutient que : - elle a fait le 15 juillet 2023, une promenade à cheval sur le chemin du petit Alaska ; - alors qu'elle franchissait un ponceau de bois, passant au-dessus d'un ruisseau, le ponceau
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100290_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
D F ayant atteint, d'un coup de fusil à pompe, la cheville de l'un des assaillants qui venait de lancer une pierre sur la baie vitrée de sa maison.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100307_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
C E ayant atteint, d'un coup de fusil à pompe, la cheville de l'un des assaillants qui venait de lancer une pierre sur la baie vitrée de sa maison.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2506327_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
SA Haseg, représentée par Me Benisty Chetrit, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 30 décembre 2024 par laquelle la commission du livre généalogique de l’association française du cheval
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205129_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
des Terrasses à Chaville, ensemble la décision expresse du 8 février 2022 rejetant son recours gracieux du 14 décembre 2021 ; 2°) de mettre à la charge solidaire de la commune de Chaville et de l’ASL
Source officiellePage 6 sur 146
Le Cheviller, Fabien
10/06/2026
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SAADALLAH LE CHEVILLER, LINA, LE CHEVILLER
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
09/05/2026
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Le Cheviller, Théo
07/04/2026
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LE CHEVILLER, Mickaël
09/01/2026
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LE CHEVILLER, Jean Pierre
08/07/2025
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