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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2501869_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301309_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301498_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201072_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Christophe, - et les conclusions de Mme Siquier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001180_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Christophe, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001309_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Christophe ; - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300444_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Christophe a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300636_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2500019_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et une pièce complémentaire, enregistrés les 3 et 5 janvier 2025, M.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2501846_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
CRX AMO afin d'édifier sa nouvelle école ; par acte d'engagement du 12 décembre 2019, elle a confié une mission de maîtrise d'œuvre au groupement composé de l'EURL Xavier Geant, architecte, l'EURL Christophe
Source officielle2ème chambre
DTA_2300641_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501194_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
En tout état de cause, il ressort des pièces du dossier que la requérante qui s’est mariée avec M. B...
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2005591_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 4 juin, le 8 octobre et le 18 octobre 2021, et des pièces complémentaires, enregistrées le 27 août et 26 novembre 2024, la commune de Mérignac, représentée par
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2209640_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
requête, enregistrée le 21 novembre 2022, la commune de Digne les Bains demande au juge des référés du Tribunal de nommer un expert avec mission de décrire et examiner l'immeuble sis Quartier St Christophe
Source officielle2ème chambre
DTA_2001102_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301169_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Vu : - les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2304060_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
refusé d’autoriser le dépassement de la durée quotidienne de travail de 12 heures pour Messieurs Denis VINCENT, David THUAL, Guy MORLA, Nicolas BRUNEAU, Yacine MOSTEFA, Mehdi ZERABIB, Michael HEMERY, Christophe
Source officielle3ème chambre
DTA_2107324_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2106321_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2300805_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation, notamment son article L. 511-9 ; - le code de justice administrative.
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