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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2600953_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Goujon-Fischer, président-rapporteur, et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2601212_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2503728_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2504156_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2500422_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Goujon-Fischer, président, - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2310486_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Goujon, - les conclusions de M. Vandenberghe, rapporteur public, - et les observations de Mme B..., représentant le préfet du Nord. Considérant ce qui suit : La société A...

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2300920_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Goujon-Fischer a été entendu, au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2208322_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Goujon ; - et les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2600298_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2401166_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Goujon-Fischer, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur la demande de liquidation de l'astreinte : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2402457_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Goujon-Fischer, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2404429_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Goujon a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2405829_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Goujon a été entendu au cours de l’audience publique à l’issue de laquelle l’instruction a été close en application de l’article R. 772-9 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2403877_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Goujon a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2407787_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Goujon, - et les observations de Me Fourdan, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 2)

DTA_2300263_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Goujon-Fischer, président, - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2502613_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2025. La rapporteure, É.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302694_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2502099_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2504153_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle

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