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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2304234_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

de fortes douleurs du pied gauche avec sensation de pied froid et déficit sensitivo-moteur ; - le 7 mars, il a subi un pontage fémoro-poplité veineux et une endartériectomie fémorale gauche sur ischémie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302136_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Cet examen a mis en évidence la présence d'un hématome de la loge opératoire associé à des lésions ischémiques. Le 25 décembre 2018, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2307696_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Les suites post-opératoires immédiates sont marquées par une paralysie faciale droite avec hémiplégie droite, un IRM encéphalique conclue à une ischémie semi-récente du territoire choroïdien antérieur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504800_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

, a dû subir un massage cardiaque durant quatre minutes et une réanimation pendant 29 minutes avant d’être transférée dans le service de néonatologie ; il a été diagnostiqué une souffrance fœtale ischémique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2209187_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Seine-Saint-Denis de ne pas faire état dans la décision querellée des pathologies exactes dont il souffre, à savoir notamment du syndrome parkinsonien à la suite d'un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200906_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Les examens médicaux ont révélé un accident vasculaire cérébral ischémique régressif. Mme A a demandé à la société La Poste la reconnaissance de l'imputabilité au service de cet accident.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405267_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Ils indiquent que A souffre de troubles du neuro-développement résultant d'une encéphalopathie anoxo-ischémique du nouveau-né, ainsi que d'incontinence, et que cette difficulté s'avère être une source

Source officielle
TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2503120_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

reprenant les conclusions et moyens des écritures, en faisant notamment valoir que son client est arrivé en France en 2016 après avoir fui son pays pour raisons politiques ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2411835_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

À l'appui de sa requête, il fait valoir qu'il est atteint d'une cardiopathie ischémique avec triple pontage coronaire.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2000388_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Une IRM en date du 25 juillet 2006 a objectivé une nécrose hépatique ainsi qu'une ischémie du pôle antérieur de la rate de la patiente.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2502743_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Cette intervention s’est compliquée avec l’apparition d’une hémiplégie droite en rapport avec un accident ischémique sylvien gauche. Le pacemaker a été changé à deux reprises. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002587_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

D, époux de Mme E G, a été hospitalisé au centre hospitalier de Saint-Lô le 18 juin 2010 pour un accident ischémique transitoire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2500107_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

révélé sévèrement ralenti avec un risque important d'acidose ; - une césarienne a été pratiquée en code orange à 3h10 et A D est née à 3h23 ; - la petite A été victime d'une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303613_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Ont été constatés une ischémie aigue du membre inférieur droit avec de nombreuses phlyctènes à la jambe et un écoulement surinfecté au niveau des cicatrices.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102169_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

s'est développée, auxquels les experts ont confronté la situation C, que l'anaxo-ischémie est intervenue pendant le travail.

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TA

6ème chambre

DTA_2309090_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

F..., alors âgé de 78 ans, qui avait notamment comme antécédents une cardiopathie mixte, ischémique et hypertensive, une hypertension artérielle et une hypercholestérolémie, a été, à la suite d’un accident

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2303124_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

demande dans un délai de moins de quatre mois à compter de l'ouverture de la tutelle ; - l'altération de ses facultés constatée le 23 juillet 2019 et qui fait suite à un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2301644_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

charge au centre hospitalier de Martigues, à compter de début 2019, pour une prise en charge d'une protéinurie, puis à compter du 24 aout 2019, au centre hospitalier de Salon-de-Provence, pour une ischémie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303508_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

contacté téléphoniquement le 4 juillet 2022 et invité à se rendre aux urgences du CHU, la relecture du compte rendu du scanner du 2 juillet 2022 par un médecin ayant conduit à conclure à un " AVC ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2424399_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

’aggravation visuelle post-opératoire est en lien avec la tumeur et son volume et la compression chiasmatique antérieure, avec le mécanisme d’apoplexie hypophysaire en cours conduisant à des micro-ischémies

Source officielle

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