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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2304234_20231107
7 novembre 2023
de fortes douleurs du pied gauche avec sensation de pied froid et déficit sensitivo-moteur ; - le 7 mars, il a subi un pontage fémoro-poplité veineux et une endartériectomie fémorale gauche sur ischémie
5ème Chambre
DTA_2302136_20240402
2 avril 2024
Cet examen a mis en évidence la présence d'un hématome de la loge opératoire associé à des lésions ischémiques. Le 25 décembre 2018, M.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2307696_20230621
21 juin 2023
Les suites post-opératoires immédiates sont marquées par une paralysie faciale droite avec hémiplégie droite, un IRM encéphalique conclue à une ischémie semi-récente du territoire choroïdien antérieur
DTA_2504800_20251008
8 octobre 2025
, a dû subir un massage cardiaque durant quatre minutes et une réanimation pendant 29 minutes avant d’être transférée dans le service de néonatologie ; il a été diagnostiqué une souffrance fœtale ischémique
1ère chambre
DTA_2209187_20221013
13 octobre 2022
Seine-Saint-Denis de ne pas faire état dans la décision querellée des pathologies exactes dont il souffre, à savoir notamment du syndrome parkinsonien à la suite d'un accident vasculaire cérébral ischémique
DTA_2200906_20240705
5 juillet 2024
Les examens médicaux ont révélé un accident vasculaire cérébral ischémique régressif. Mme A a demandé à la société La Poste la reconnaissance de l'imputabilité au service de cet accident.
3ème Chambre
DTA_2405267_20250515
15 mai 2025
Ils indiquent que A souffre de troubles du neuro-développement résultant d'une encéphalopathie anoxo-ischémique du nouveau-né, ainsi que d'incontinence, et que cette difficulté s'avère être une source
Pôle Urgences (J.U)
DTA_2503120_20250313
13 mars 2025
reprenant les conclusions et moyens des écritures, en faisant notamment valoir que son client est arrivé en France en 2016 après avoir fui son pays pour raisons politiques ; - les observations de Me Iscen
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2411835_20250804
4 août 2025
À l'appui de sa requête, il fait valoir qu'il est atteint d'une cardiopathie ischémique avec triple pontage coronaire.
5ème chambre
DTA_2000388_20250731
31 juillet 2025
Une IRM en date du 25 juillet 2006 a objectivé une nécrose hépatique ainsi qu'une ischémie du pôle antérieur de la rate de la patiente.
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2502743_20260304
4 mars 2026
Cette intervention s’est compliquée avec l’apparition d’une hémiplégie droite en rapport avec un accident ischémique sylvien gauche. Le pacemaker a été changé à deux reprises. M.
DTA_2002587_20221125
25 novembre 2022
D, époux de Mme E G, a été hospitalisé au centre hospitalier de Saint-Lô le 18 juin 2010 pour un accident ischémique transitoire.
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2500107_20250124
24 janvier 2025
révélé sévèrement ralenti avec un risque important d'acidose ; - une césarienne a été pratiquée en code orange à 3h10 et A D est née à 3h23 ; - la petite A été victime d'une encéphalopathie anoxo-ischémique
3ème chambre
DTA_2303613_20240724
24 juillet 2024
Ont été constatés une ischémie aigue du membre inférieur droit avec de nombreuses phlyctènes à la jambe et un écoulement surinfecté au niveau des cicatrices.
DTA_2102169_20231207
7 décembre 2023
s'est développée, auxquels les experts ont confronté la situation C, que l'anaxo-ischémie est intervenue pendant le travail.
6ème chambre
DTA_2309090_20260304
F..., alors âgé de 78 ans, qui avait notamment comme antécédents une cardiopathie mixte, ischémique et hypertensive, une hypertension artérielle et une hypercholestérolémie, a été, à la suite d’un accident
juge unique (6)
DTA_2303124_20250416
16 avril 2025
demande dans un délai de moins de quatre mois à compter de l'ouverture de la tutelle ; - l'altération de ses facultés constatée le 23 juillet 2019 et qui fait suite à un accident vasculaire cérébral ischémique
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2301644_20230614
14 juin 2023
charge au centre hospitalier de Martigues, à compter de début 2019, pour une prise en charge d'une protéinurie, puis à compter du 24 aout 2019, au centre hospitalier de Salon-de-Provence, pour une ischémie
DTA_2303508_20240517
17 mai 2024
contacté téléphoniquement le 4 juillet 2022 et invité à se rendre aux urgences du CHU, la relecture du compte rendu du scanner du 2 juillet 2022 par un médecin ayant conduit à conclure à un " AVC ischémique
DTA_2424399_20250724
24 juillet 2025
’aggravation visuelle post-opératoire est en lien avec la tumeur et son volume et la compression chiasmatique antérieure, avec le mécanisme d’apoplexie hypophysaire en cours conduisant à des micro-ischémies
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