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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2116251_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2315078_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2303554_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
La SARL Le Castelas a notamment pour activité la vente de produits agroalimentaires, et plus spécifiquement d’huile d’olive.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2215983_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2016762_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Délibéré après l'audience du 6 juin 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Giraudon, présidente, - Mme Marcus, première conseillère, - Mme Castéra, première conseillère.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2102615_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2120716_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2312867_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2217592_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2218157_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2218163_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2219185_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2220093_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2213562_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2401861_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
992 euros, 85 962 euros et 8 080 euros au titre de la redevance progressive des mines due pour l'année 2018 à raison de concessions respectivement situées dans les communes de Villenave-près-Béarn, Castéra-Lou
Source officielle4ème Chambre
DTA_2406999_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que l’ABF a été saisi sur le projet le 23 février 2024 et a rendu un avis favorable avec prescriptions.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501352_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
A..., Pyrénées Charpente, Oliveira Rogel, Casteras et Comminges Bâtiment aux fins de se prononcer sur l’origine, les causes et l’étendue des désordres affectant l’hôtel communautaire abritant les services
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2305624_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le rapport de Mme Castéra a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2125769_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2519536_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.
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CASTERAN, Théo, Pierre
05/05/2022
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CASTERAS, Hervé, Joseph, Pierre
27/04/2022
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MAISON CASTERA, CASTERA, Frédéric, Jacques, Pierre, Claude
02/06/2021
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CASTERAN, Théo, Pierre
02/07/2019
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CASTERA, Christian, Pierre, Marcel
04/05/2017
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