Brossier, juge des référés ; *les observations de Me Armand, avocat, de Mme Puaud, auditrice de justice en stage chez Me Armand, et de Mme D, éducatrice spécialisée auprès de l'association La Clède,

Brossier, juge des référés ; *les observations de Me Armand, avocat, de Mme Puaud, auditrice de justice en stage chez Me Armand, et de Mme D, éducatrice spécialisée auprès de l'association La Clède,

Brossier, juge des référés ; *les observations de Me Armand, avocat, de Mme Puaud, auditrice de justice en stage chez Me Armand, et de Mme D, éducatrice spécialisée auprès de l'association La Clède,

Brossier, juge des référés ; *les observations de Me Armand, avocat, de Mme Puaud, auditrice de justice en stage chez Me Armand, et de Mme D, éducatrice spécialisée auprès de l'association La Clède,

Brossier, juge des référés ; *les observations de Me Armand, avocat, de Mme Puaud, auditrice de justice en stage chez Me Armand, et de Mme D, éducatrice spécialisée auprès de l'association La Clède,

conservés en l’état, et 4 arbres supplémentaires sont répartis sur la parcelle », le plan de masse figure uniquement un arbre supprimé en limite sud-est du terrain d’assiette, à l’emplacement d’un puisard

fait de la circulation de poids lourds à proximité immédiate du terrain situé dans une zone d'échanges logistiques, de la présence d'un hangar en ruine qui présente des risques d'écroulement et de puisards

La notice et la " note d'accompagnement " mentionnent en effet que les eaux pluviales seront traitées sur la parcelle à l'aide d'un puisard, que les eaux usées seront raccordées aux réseaux d'assainissement

Il précise que les désordres proviennent en outre de la pose d'un puisard non cuvelé et d'une pompe, non adaptés, pose qui a été effectuée après la réception des travaux en litige.

motif tiré de la méconnaissance de la règlementation sur la gestion des eaux pluviales est insuffisamment motivé et est infondé dès lors que le projet prévoit la récupération des eaux pluviales par un puisard

ressort des pièces du dossier, notamment de la note architecturale ainsi que du plan de toiture " PC 5 ", que le projet prévoit une infiltration des eaux pluviales à la parcelle et la mise en place d'un puisard

La notice architecturale mentionne en outre que les eaux pluviales seront infiltrées dans la parcelle par un puisard, ce qui constitue une technique dite alternative au sens des dispositions précitées.

projet prévoit, en outre, la réalisation de noues destinées au cheminement des eaux pluviales vers le réseau " eaux pluviales " existant, des zones de rétention et d'infiltration des eaux de pluie, des puisards

Il résulte également de l’instruction que les travaux ont nécessité une intervention de deux semaines dans leur jardin en vue de réparer un puisard d’infiltration d’eau endommagé par le coulis.

afin de tamponner le ruissellement issu du carrefour, ainsi qu'une canalisation traversant la rue des barbots afin de récupérer les eaux du caniveau, et qui aboutit dans une noue se terminant dans un puisard

du ruissellement pluvial sur le risque d'inondation et sur la sécurité de la population résidant dans le secteur, il ne démontre pas que les dispositifs d'évacuation des eaux pluviales au moyen de puisards

D'autre part, la notice et le plan de masse du projet joints à ce dossier font état, pour ce qui est de la récupération des eaux pluviales, de la présence sur le terrain d'un puisard de 5 mètres cubes.

Le plan de masse révèle, en outre, la présence de deux puisards permettant l'infiltration des eaux de pluie.

modificatif ne modifie pas davantage le projet en ce qui concerne ses modalités d’évacuation des eaux usées, par l’intermédiaire d’une microstation d’épuration, et des eaux pluviales, par l’installation de puisards

ce point par le permis de construire modificatif du 4 avril 2024, aurait été autorisé en méconnaissance des dispositions précitées, dès lors qu’il prévoit l’évacuation des eaux pluviales dans deux puisards