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1 001 résultats pour « Simon Parier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2207966_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Le rapport de M. Simon a été entendu au cours de l’audience publique du 17 décembre 2025.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2300755_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Les parties ayant été régulièrement averties du jour et de l'heure de l'audience. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2214775_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2419694_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Simon, en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2403464_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Simon, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2403693_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Simon, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2503745_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

A..., représentée par Me Simon, demande au juge des référés saisi sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2521624_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Or, il ressort des pièces du dossier qu’à la date de la décision attaquée, la requérante était affectée au Centre hospitalier de Simone Veil au service d’anesthésiste -réanimation du CHSV situé à Eaubonne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2507911_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 mars 2025, Mme C D demande au tribunal d'annuler la décision implicite par laquelle la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon a refusé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1419924_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 07/08/2014, la société INFOMIL, représentée par CAB SIMON, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la décharge partielle de la contribution

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2302529_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2419290_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Par une décision notifiée le 26 juin 2024, la directrice de l'académie de Paris l'a affecté au lycée polyvalent Simone Weil. Par la requête susvisée, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2200137_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Article 4 : Le surplus des conclusions des parties est rejeté.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2401511_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

de Paris ; - il méconnaît l'article UG 11 du règlement du plan local d'urbanisme de Paris ; - il méconnaît l'article UG 12 du règlement du plan local d'urbanisme de Paris.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2604110_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2202993_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

de l'expert formée à tout moment, étendre l'expertise à des personnes autres que les parties initialement désignées par l'ordonnance, ou mettre hors de cause une ou plusieurs des parties ainsi désignées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2500902_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Vu la procédure suivante : Par des requêtes enregistrées les 6 et 21 février 2025, sous les numéros 2500902 et 2501401, la SARL CetF, représentée par la SCP Frédéric Simon, demande au tribunal : 1)

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2407538_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Vu la procédure suivante : Par des requêtes enregistrées les 18 et 31 décembre 2024, sous les numéros 2407275 et 2407538, la SARL CetF, représentée par la SCP Frédéric Simon, demande au tribunal :

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2304718_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

A B, représenté par Me Simon, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2203847_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

qu'elles ne font pas partie du groupe cible auquel le vaccin contre la Covid-19 est actuellement administré ou pour lequel il est actuellement autorisé, comme les enfants, ou parce qu'elles n'ont pas

Source officielle

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