Combes, magistrat désigné ; - les observations de Me Tordeur, substituant Me Fauveau Ivanovic. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Letort, magistrate désignée ; et les observations de Me Tordeur, substituant Me Fauveau Ivanovic, représentant Mme C..., assistée

Matalon ; - les observations de Me Tordeur, substituant Me Ivanovic Fauveau et représentant Mme C, assistée d'un interprète en malinké, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, - les observations de Me Tordeur, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

leur placement au quartier disciplinaire, d'autre part, aux précautions prises pour dissimuler ces objets, cachés pour les uns dans une chaussette, elle-même rangée dans le double fond d'une boîte à tondeuse

imprimante, un lecteur de disquettes, deux petites enceintes, trois ventilateurs, une plaque à induction, un sac contenant cent-sept DVD, une prise péritel, un meuble fabriqué en allumettes, deux tondeuses

Tout d'abord, il n'apparaît pas que, compte tenu de ses caractéristiques physiques, l'ouvrage sur lequel Mme B expose qu'elle s'est tordue la cheville, le 7 février 2023, constituerait un obstacle excédant

Le 19 mai 2020, il a déclaré avoir été victime d'un accident de service survenu le 14 mai à 07h45 en déplaçant une jardinière qui lui a tordu le poignet droit lorsqu'il a tenté de la rattraper.

Le 2 décembre 2021, Mme C a déclaré un nouvel accident de service : elle se serait tordu la cheville droite en descendant du bus.

Il ressort des pièces du dossier, en particulier des documents médicaux produits, que cette enfant s'est tordue la cheville le 7 novembre 2023 alors qu'elle jouait au badminton.

Mme B impute sa chute, survenue le 15 mai 2021, au mauvais état du trottoir situé du côté du calvaire de la route de la Corniche, sur lequel elle déclare s'être tordue la cheville gauche.

usage ; la société Accrocamp n’est pas fondée à être indemnisée au titre des biens de reprise dès lors que les biens tels que les chalets, les caravanes, les étagères, les tables, le congélateur, la tondeuse

société allemande Kaiser+Kraft Europe Gmbh, la SAS Hubert, détenue à 100% par la société allemande Hubert Europa Service Gmbh, la SAS Gaerner, détenue à 100% par la société allemande Taakt Ag, et la SAS Topdek

B a ainsi créé un système de conversion des moteurs quatre temps carburateur à l'éthanol E85 pour machines ayant une fonction non routière, notamment des tondeuses, tracteurs, broyeurs, groupes électrogènes

, un clavier, une souris ,un jeu de poker, un briquet non conforme, un tour de cou, deux hauts de survêtements « BP » , trois pantalons de survêtements « BP », deux shorts « BP », une trousse, une tondeuse

bâtiments communaux et qu'il était amené à effectuer un travail régulier de manutention, de port de charges lourdes, de conduite de tracteurs vibrants et de camion-benne ainsi que de maniement de tondeuses

Il ressort du procès-verbal d'infraction versé au dossier, qui fait foi jusqu'à preuve du contraire, qu'un ressortissant nigérian a été trouvé en action de travail dans le salon de coiffure, une tondeuse

Le requérant ne conteste pas avoir abîmé une lame de tondeuse sans en faire part à son responsable, ni avoir endommagé une barrique d'eau avec un véhicule. Si M.

rectifications : - les dépenses portant sur l'achat de nourriture, de vêtements et d'un téléphone portable et les dépenses d'achat et d'entretien portant sur des motoculteurs, tronçonneuses et tondeuses

La barquette s'est tordue dans ses mains, ma collègue a fait un geste brusque pour la rattraper. Malheureusement, elle s'est fait mal, nous avons entendu un craquement au niveau de son bras. ".