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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
JU Chambre Sociale
DTA_2401940_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Après avoir, au cours de l'audience publique, présenté son rapport et entendu les observations de Me Ducol-Vally de la société Carnot Avocats pour la métropole de Lyon, le requérant et la directrice de
Source officielle2ème chambre
DTA_2001557_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
D, - les conclusions de Mme Dumand, rapporteure publique, - les observations de Me Rollet, représentant les consorts C et de Me Vally représentant le commune de Meusnes.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2400258_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Bertolo, - et les observations de Me Ducol-Vally de la société Carnot Avocats pour la métropole de Lyon.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2430485_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Par des mémoires enregistrés le 24 septembre 2025 et le 4 février 2026, l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM), représenté par le cabinet Ashurst LLP (Me Vail), conclut au rejet de
Source officielle8ème chambre
DTA_2303633_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Gilbertas, rapporteur public ; - et les observations de Me Ducol-Vally, substituant Me Prouvez, représentant la métropole de Lyon. 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2303062_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Gilbertas, rapporteur public, - et les observations de Me Ducol-Vally, substituant Me Prouvez, pour la métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2303632_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Gilbertas, rapporteur public, - et les observations de Me Me Ducol-Vally, substituant Me Prouvez, pour la métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204497_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Vally, de la société d'Avocats Fidal, représentant M. et Mme B, et D, E, représentant la commune de Ploumoguer.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2200867_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
société Apave Nord Ouest SAS, représentée par Me Marié, demande au juge des référés de lui donner acte de ce qu'elle s'associe et ne s'oppose pas à la mesure d'expertise sollicitée, sans que cela ne vaille
Source officielle2ème chambre
DTA_2100399_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique ; - les observations de Me Vally, substituant Me
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2310315_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Giraud, juge des référés, - les observations de Pasquet représentant la société ADX Groupe, - les observations de Me Vally représentant Sarthe Habitat ; - et les observations Me Gibierge, représentant
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2300537_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
partiel d'actif en date du 1er janvier 2023, représentée par Me Marié, demande au juge des référés de lui donner acte de ce qu'elle ne s'oppose pas à la mesure d'expertise sollicitée, sans que cela ne vaille
Source officielle2ème chambre
DTA_2304930_20260220
20 février 2026
20 février 2026
En premier lieu, par un arrêté du 1er octobre 2021, régulièrement publié le même jour, le président du conseil d’administration du SDIS de l’Essonne a donné délégation au colonel hors classe Patrick Vailli
Source officielle8ème chambre
DTA_2303382_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Gilbertas, rapporteur public, - et les observations de Me Ducol-Vally, substituant Me Prouvez, pour la métropole de Lyon. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2209252_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
C... était l’un des associés, et 37,51 hectares situées sur le territoire des communes de Vailles les Seiches (Ille-et-Vilaine) et de Cuillé (Mayenne) précédemment exploités par l’EARL Helesbeux.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206894_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Guillemat Avocats, aux écritures de Me Guillemat, sollicite qu'il soit donné acte de ses plus expresses protestations et réserves d'usage à l'encontre de la mesure d'expertise sollicitée, sans que cela vaille
Source officielle12eme chambre
DTA_1909396_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Cordrie, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Vally, substituant Me Collart, représentant le syndicat mixte du pays du Mans.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2207032_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Apave, seule la société Apave Parisienne SAS étant concernée ; 2° à titre subsidiaire, lui donner acte de ce qu'elle s'associe et ne s'oppose pas à la mesure d'expertise sollicitée, sans que cela ne vaille
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2309174_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Apave Infrastructures et Construction France, venant aux droits de la société Apave Parisienne ; 3°) donne acte de ce qu'elle ne s'oppose pas à la mesure d'expertise sollicitée, sans que cela ne vaille
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2401493_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Après avoir, au cours de l'audience publique, présenté son rapport et entendu les observations de Me Ducol-Vally de la société Carnot Avocats pour la métropole de Lyon, la requérante et la directrice de
Source officiellePage 6 sur 8