Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la route ; - le code de justice administrative. Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné M.

Vu les autres pièces du dossier.

Il ressort des pièces du dossier que la préfète de l'Oise a, par arrêté du 22 décembre 2022, décidé de la suspension provisoire et immédiate du permis de conduire de M.

En troisième lieu, le préfet du Puy-de-Dôme produit en défense le rapport d’expertise toxicologique à la suite des épreuves de dépistage effectué par un laboratoire d’analyse toxicologique le 13 avril

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

le président du tribunal a taxé et liquidé les frais et honoraires d’expertise ; - les autres pièces du dossier.

Il ressort des pièces du dossier que par l'arrêté attaqué du 9 août 2024, le préfet d'Indre-et-Loire a prononcé, sur le fondement de l'article L. 224-2 du code de la route, la suspension du permis de conduire

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des relations entre le public et l’administration ; - le code de la route ; - le code de justice administrative.

Vu : - les autres pièces du dossier ; - l'ordonnance n° 1900905 du 27 février 2020 du magistrat en charge des expertises.

Vu : - les pièces du dossier ; - la requête enregistrée le 9 mai 2023 sous le numéro 2306490 par laquelle M. B C demande l'annulation de la décision attaquée.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la route ; - le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des relations entre le public et l’administration ; - le code de la route ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.

sollicitée, demande de compléter la mission de l’expert selon les termes de son mémoire et de dire que l’expert déposera un pré rapport.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la route ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de procédure pénale ; - le code de la route ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique ; - le code de justice administrative

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la route ; - le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.

Vu les autres pièces du dossier.