Son succès aurait attiré la jalousie de son entourage et un colonel l'aurait dénoncé auprès des autorités, l'accusant de complicité avec le mouvement rebelle du M23.

plusieurs mois plus tôt, exprimé dans un courriel du 10 avril 2025, les services de la préfecture se sont limités à lui demander de produire ses contrats de travail depuis le 1er janvier 2025, sans attirer

Par un courriel du 20 juin 2025, l’associé unique de la société requérante a attiré l’attention de la Caisse nationale de l’assurance maladie sur un refus de prise en charge, par une caisse primaire d’

appartient au bailleur auquel le demandeur est désigné d’informer ce dernier, dans la proposition de logement qu'il lui adresse, que cette offre lui est faite au titre du droit au logement opposable et d’attirer

Par suite, la signalisation choisie était insuffisante pour attirer l’attention des automobilistes sur ce nouvel ouvrage qui constituait un obstacle sur la voie.

n'est entachée, ni d'un vice de procédure, ni d'un défaut d'examen de vulnérabilité dès lors qu'il a pu bénéficier le 3 mars 2023 d'un entretien, mené dans une langue qu'il comprend, lors duquel il a attiré

Le requérant soutient qu'il a quitté son pays en raison de son homosexualité qui s'est révélée en 2015, soit à l'âge de 25 ans, s'étant aperçu qu'il était attiré par un homme.

assurant l'assistance prévue au troisième alinéa du II de l'article L. 441-2-3, dans la proposition de logement qu'il lui adresse, que cette offre lui est faite au titre du droit au logement opposable et attire

renouvellement le 27 novembre 2022 et que depuis cette date, et avec encore plus d'insistance depuis le 17 février 2023, s'étant rendue compte de la méprise de la préfecture sur la nature de sa demande, elle a attiré

appartient au bailleur auquel le demandeur est désigné d’informer ce dernier, dans la proposition de logement qu'il lui adresse, que cette offre lui est faite au titre du droit au logement opposable et d’attirer

assurant l'assistance prévue au troisième alinéa du II de l'article L. 441-2-3, dans la proposition de logement qu'il lui adresse, que cette offre lui est faite au titre du droit au logement opposable et attire

instances chargées de l'examen de sa demande d'asile, l'ensemble des informations relatives à sa situation personnelle dont il souhaitait se prévaloir et il n'est pas établi qu'il aurait été empêché d'attirer

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 mai 2022 et le 28 novembre 2022, l'association Atina, agissant en qualité de tutrice de Mme C A, représentée par Me Le Scouëzec

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Il ressort par ailleurs de ces mêmes documents que, bien que lors du premier rendez-vous la puéricultrice a attiré son attention sur des éléments problématiques en termes de sécurité et d'hygiène dans

B en Guadeloupe représente des pertes financières importantes pour la société ; du fait de son isolement géographique, il est extrêmement difficile pour la société CMA CGM Guadeloupe d'attirer des profils

La circonstance que la commune n'aurait pas attiré l'attention de M.

Il résulte également de l'instruction que l'attention de la société VRTP avait été spécifiquement attirée sur les incertitudes affectant tant la localisation exacte de ce réseau de gaz que la présence

assurant l'assistance prévue au troisième alinéa du II de l'article L. 441-2-3, dans la proposition de logement qu'il lui adresse, que cette offre lui est faite au titre du droit au logement opposable et attire

Par un " porter à connaissance " du 23 mai 2014, actualisé le 4 janvier 2017, le préfet des Bouches-du-Rhône a attiré l'attention des autorités de plusieurs communes, dont celle de Vernègues, sur le risque