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1 254 résultats pour « Lanssard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2203805_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023. La rapporteure, L.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200748_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaouën, rapporteure ; - les conclusions de Mme Denys, rapporteure publique ; - et les observations de Me Lagarde, représentant

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101234_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023. La rapporteure, L. LAHMAR Le président, J.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2021428_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023 Le président, J. D Le conseiller le plus ancien F.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101016_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Lagarde, premier conseiller, - Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 juillet 2023. La rapporteure, L. LAHMAR Le président, J.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003779_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023. La rapporteure, L. C Le président, J.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202372_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Dufour, rapporteur public, - les observations de Me Lagarde, substituant Me Baltazar, représentant Mme D A, - et les observations de Me Geny, substituant Me Coussy, représentant le CHU de Bordeaux.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203442_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 décembre 2022. La rapporteure, L. B Le président, J. ANTOLINILa greffière, N.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202061_20240918

Administratif

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Frézet, rapporteur public, - les observations de Me Lagarde représentant M. et Mme C - et les observations de Me Achou-Lepage représentant la commune de Roaillan, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101130_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 29 octobre 2021, la société civile immobilière Amasse, représentée par Me de Lagarde, conclut au rejet de la requête, subsidiairement à ce qu'il soit sursis à statuer

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103395_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gros, rapporteure, - les conclusions de Mme Lacroix, rapporteure publique, - et les observations de Me de Lagarde, substituant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102492_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Secchi, rapporteur public - et les observations de Me de Lagarde pour la SARL Restaurant du pont et pour M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104371_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Lagarde, premier conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023. Le rapporteur F. A Le président, J. Antolini La greffière, A.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2209320_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Lautard-Mattioli, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 avril 2024. Le rapporteur, A. Rezard La présidente, K. Weidenfeld Le greffier, A.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2009392_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Lautard-Mattioli, conseiller, M. Théoleyre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2023. Le rapporteur, M. Théoleyre Le président, P.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2010422_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Lautard-Mattioli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. Le rapporteur, N. E Le président, Y. MarinoLe greffier, A.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2010524_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Lautard-Mattioli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 septembre 2022. Le rapporteur, V. A Le président, Y.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2121821_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Lautard-Mattioli, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 octobre 2023. Le rapporteur, A. Rezard La présidente, K.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2303626_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

B A représenté par Me de Lagarde, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 21 mars 2023 par lequel le maire de la commune de Bois-Guillaume

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2005518_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

D B, représentés par la SELARL Dupichot Lagarde Bothorel et associés, demandent au tribunal dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 décembre 2019 par lequel le maire de

Source officielle

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