Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2204729_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204778_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielle11ème chambre
DTA_2204864_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
publics qui souligne la difficulté d'obtenir des rendez-vous dans trente préfectures pour déposer une demande de titre de séjour et, donc, la nécessité pour les demandeurs de réitérer leur démarche parfois
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203659_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielle5ème Chambre
DTA_2209568_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
il est constant que la commune a omis d'installer des capteurs d'enregistrement des vibrations dans leur propriété, la durée des travaux de démolition, qui ont été menés jours fériés inclus, et ont parfois
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2210911_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Enfin, il a été relevé une absence de remise en question de sa part, et une attitude parfois inadaptée à l'égard de la hiérarchie et des encadrants.
Source officielle6ème Chambre (JU)
DTA_2211114_20220812
12 août 2022
12 août 2022
des services de renseignement, suffisamment précise et circonstanciée, que l'intéressé s'est fait connaître à de très nombreuses reprises pour des faits de menaces de mort et de violences volontaires parfois
Source officielle4ème chambre
DTA_2203027_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
agissant de 50 formations ayant eu lieu au cours de la période contrôlée, réalisé la totalité des heures de formation qu’elle s’était engagée à dispenser et qu’elle a facturées à ses cocontractants, parfois
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205630_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
de la rue, tant du côté de la parcelle assiette du projet que de l'autre côté de la rue, sont majoritairement composés de hauts immeubles d'habitation en R+5, R+8 et R+9, dont le rez-de-chaussée est parfois
Source officielle2ème chambre
DTA_2205729_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Si cette société poursuit également une activité de restauration d'orgues, parfois inscrits au titre des monuments historiques, il est constant que ce type d'activités n'est pas recensé dans la rubrique
Source officielle2ème Chambre
DTA_2207460_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Elles sont constituées par les zones suivantes : (…) ; A2 : Zones correspondant notamment aux autres secteurs agricoles du territoire, notamment en plaine, dans lesquelles l’activité agricole est parfois
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2207553_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
8 juillet 2022 par laquelle elle lui a refusé le bénéfice de l'allocation aux adultes handicapés ; Elle soutient que : - sa santé se dégrade, - elle souffre de fibromyalgie, - marcher est parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302211_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
lequel est suffisamment probant, que les intervenantes de l’association « Une idée dans la tête » ont tenu, au cours de l’intervention des 5 et 6 décembre 2022, en particulier, d’une part, des propos parfois
Source officielle3ème chambre
DTA_2302349_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
C, une expression orale parfois inaudible et monotone, suscitant moqueries des élèves, des problèmes lors de l'instauration de phases de travail sécurisées, l'inspecteur précise notamment " que trois
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302364_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2404024_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
entrainé un allongement du trajet de transport scolaire pour les trois enfants B... et Mme E..., notamment leur fille scolarisée à l’école à Rivarennes, qui doit prendre un deuxième bus, ce qui nécessite parfois
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2509117_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Cet oubli aurait pu être régularisé immédiatement si une tolérance avait été accordée, comme le permet parfois la pratique administrative dans ce type de situation. / 3.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200234_20230216
16 février 2023
16 février 2023
conclu un pacte civil de solidarité le 9 avril 2021 avec son compagnon, exerçant son activité professionnelle à Nouméa, le vice-recteur ne pouvait l'affecter à Koné, ville située à 270 km de Nouméa et parfois
Source officielle1ère chambre
DTA_2200410_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Il ressort de différents comptes rendus de visite que les enfants sont parfois laissés seuls avec les animaux, dorment avec leurs chaussures sur des matelas de fauteuil de jardin, sont laissés au milieu
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200644_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officiellePage 61 sur 151