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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2300171_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Elle est à la charge du maître d'ouvrage ou son mandataire et est réalisée en collaboration avec la maîtrise d'œuvre ou intégrée à cette dernière " et que l'étude et suivi géotechniques d'exécution (G3
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2402130_20240223
23 février 2024
23 février 2024
urgence des actions de protection en faveur des mineurs mentionnés au 1° du présent article ; / 4° Pourvoir à l'ensemble des besoins des mineurs confiés au service et veiller à leur orientation, en collaboration
Source officielle8ème Chambre
DTA_2000955_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
d'urbanisme est élaboré à l'initiative et sous la responsabilité de l'établissement public de coopération intercommunale lorsqu'il est doté de la compétence en matière de plan local d'urbanisme, en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2513057_20260227
27 février 2026
27 février 2026
structurelle ou technique sur le chantier ; - elle n’a exécuté que des tâches logistiques (location de bâtiment pour accueillir la fabrication de modules, location de chariots industriels, etc.), en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501838_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
l'attractivité des communes et d'amélioration du cadre de vie des habitants menés par la commune de Cuq-Toulza, engagée dans un contrat Bourg-Centre 2022-2028 approuvé par la région Occitanie et établi en collaboration
Source officielle1ère chambre
DTA_2301487_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Les techniciens, qui sont les personnels travaillant en étroite collaboration avec les chercheurs, pour assurer le soutien technique indispensable aux travaux de recherche et de développement expérimental
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306430_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Si la société ne nie pas que les apprenties sont en situation de souffrance, elle conteste l'existence d'un lien de causalité entre leur collaboration et cet état de santé.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305107_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
A cet égard, un rapport de Human Rights Watch (HRW), en collaboration avec l'organisation non-gouvernementale de défense des droits des personnes LGBTI IraQueer, publié le 23 mars 2022, intitulé " 'Everyone
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206482_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Dans ce cadre, l’arrêté attaqué mentionne que l’exercice du droit de préemption a pour objectif le développement de dix logements sociaux en collaboration avec le bailleur social 3F Notre Logis.
Source officielle6ème chambre
DTA_2205845_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Delahaye, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Collomb, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2302258_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Elle ne justifie pas davantage la cohérence de la réitération de ces mêmes examens avec la mise en place de protocoles organisationnels de collaboration entre un orthoptiste et un ophtalmologue qui constituent
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2513652_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
urgence des actions de protection en faveur des mineurs mentionnés au 1° du présent article ; / 4° Pourvoir à l’ensemble des besoins des mineurs confiés au service et veiller à leur orientation, en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2502941_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Pour cela, elle propose en sous-traitance envisagée la collaboration avec David Ferre architecte DPLG basé à Annecy () ".
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109695_20250829
29 août 2025
29 août 2025
publics mais sans localiser précisément les emplacements des coffrets et réseaux, la notice jointe au dossier de demande indique toutefois que l'implantation des différents réseaux sera définie en collaboration
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005124_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il a été admis à la rentrée suivante en master 1 métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation (MEEF) professeur lycée/collège (PLC) parcours mathématiques en collaboration avec INSPE pour
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2100476_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Le maintien en fonctions de l'agent en cause à l'issue de son contrat initial, s'il traduit la commune intention des parties de poursuivre leur collaboration, a seulement pour effet de donner naissance
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100271_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
qu'elle a sollicité des formations, qu'elle est soucieuse du confort de la personne, qu'elle est investie dans le service en tant que référente hygiène et blanchisserie, qu'elle sait travailler en collaboration
Source officielle8ème chambre
DTA_2101431_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
En collaboration avec les personnels enseignants et d'orientation, ils contribuent à conseiller les élèves dans le choix de leur projet d'orientation. ". 4.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101036_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
sérieusement justifier qu'il ait pris cette décision, il ressort des pièces du dossier que, par un courrier intitulé " attestation sur l'honneur " du 13 mars 2020, l'intéressé, évoquant alors une " collaboration
Source officielle1ère chambre
DTA_2001494_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
juillet 2020, faisant état de nombreux dysfonctionnements faisant peser un risque de maltraitance passive sur les résidents et de difficultés rencontrées par les administrateurs pour obtenir la collaboration
Source officiellePage 65 sur 74