démolition totale des constructions, de la construction de 2 lots de plages concédées et de ses accès, de la construction d'un édicule accueillant des équipements techniques, de l'aménagement d'un escalier

séparatives, les cotes des baies du cabanon, les cotes de la terrasse dans l’angle sud-ouest, les cotes des ouvertures sur la façade sud, les cotes des balcons côté sud et ouest, les dimensions de l’escalier

Ce rapport met en évidence un portail donnant sur l’extérieur non conforme aux normes départementales, un escalier intérieur non sécurisé, une seule pièce de 7 m² dédiée à l’activité professionnelle alors

ce que soutiennent les requérants, il est constant que les plans de coupe et les schémas représentant l'ensemble du projet démontrent que celui-ci sera disposé sur deux terrassements disposés " en escalier

la réparation de leurs préjudices selon le régime de la responsabilité sans faute ; - ces dommages constatés par l'expert consistent en des infiltrations au travers et au pied d'un mur de cage d'escalier

ZAC a prévu d'améliorer l'accessibilité piétonne jusqu'à la gare de Fontainebleau-Avon, en réalisant une " voie douce " reliant la rue des Yèbles à la rue de la petite vitesse, en remplacement d'un escalier

plusieurs cages d'escaliers.

Un escalier lui est accolé qui suit la forme du terrain naturel en permettant de passer du rez-de-chaussée de la construction à son premier niveau et se trouve situé à moins de trois mètres de la limite

des copropriétaires de la résidence Clos de l'Erdre a énuméré quarante-et-un désordres et malfaçons affectant la résidence, portant notamment sur des finitions diverses à réaliser (peinture, marches escaliers

D'autre part, les requérants soutiennent que le retrait entre les balcons et la limite séparative de la parcelle n°36 ainsi qu'entre l'escalier situé en débord de toit et cette même limite séparative est

D'autre part, les requérants soutiennent que le retrait entre les balcons et la limite séparative de la parcelle n°36 ainsi qu'entre l'escalier situé en débord de toit et cette même limite séparative est

B a déposé une déclaration préalable de travaux portant sur l'édification d'un édicule clos et couvert sur la cage d'escalier d'accès en toiture-terrasse et d'un local technique, sur une construction existante

Elle indique également que le bâtiment comprend deux escaliers encloisonnés desservant tous les niveaux y compris les deux niveaux de stationnement en sous-sol, qu'il est prévu un désenfumage des escaliers

nécessite l'aménagement de son logement d'habitation en Bretagne qui est devenu dangereux pour elle dès lors qu'il lui est impossible de s'appuyer ou de se retenir si nécessaire en descendant les escaliers

Elle soutient que : - le 12 novembre 2018, à l'occasion d'une chute dans les escaliers de la gare d'Abbeville au cours de laquelle elle s'est blessée le genou droit, elle a été victime d'un accident

Elle soutient que : - son logement en duplex est inadapté à son handicap, son taux d'incapacité a été évalué comme étant égal ou supérieur à 80 %, elle ne peut monter les escaliers et a chuté plusieurs

La famille l'a refusé par courrier daté du 20 mai 2022, estimant que le logement n'était pas adapté aux besoins de leur fils : l'étage ne serait pas accessible du fait de l'étroitesse de l'escalier et

création de deux logements en duplex par l'utilisation de la surface des combles ayant pour effet de rendre ces dernières accessibles et habitables par la création de trémies pour la pose de deux escaliers

exigences normales de sécurité et entretenus et remplacés si nécessaire ; 3° A la protection effective des espaces d'accueil et des installations dont l'accès serait dangereux pour l'enfant, notamment les escaliers

de l'agence régionale de santé du 22 avril 2021, que le logement présente des problèmes d'humidité, de ventilation, de non-conformité de l'installation électrique et de chauffage, d'instabilité de l'escalier