En l’espère et d’une part, compte tenu de ce qui a été dit aux points 9 et 10, il ne peut être sérieusement contesté que M.

Dans ces conditions, si Mme B établit qu'elle a perçu la somme de 15 215 euros au titre de ses revenus de l'année 2017, le revenu annuel qu'elle pouvait espérer de son activité professionnelle s'élève

l'espèce, ils relèvent pour écarter l'existence de tout manquement que cette pratique n'est pas interdite par les recommandations de la SFAR qui ne précisent pas la nature du bénéfice qui doit être espéré

A C et les consorts K sollicitent la réparation du préjudice tiré de la " perte de chance de survie " de Mme A C, en soutenant que, son état s'améliorant, celle-ci pouvait espérer vivre encore de nombreuses

le taux d'amortissement présente un impact direct sur le compte de résultat, durant l'exploitation de la centrale et au terme du contrat de concession ; au terme du contrat de concession, les gains espérés

Dans ces conditions, et eu égard au parti d'urbanisme affiché dans le rapport de présentation, lequel tend à privilégier un développement démographique espéré par la production de logements à créer de

Une participation de l'organisme Alter (Anjou Loire Territoire) Energies est également espérée. Alter Energies a été sollicité et une lettre d'intention est présentée en annexe 3.

obtenus lors de l'année PASS, ce qui implique que les étudiants issus initialement de ce parcours, qui ont intégré une filière LAS sans lien avec les études de santé, sont finalement évalués, pour espérer

principe d'une expropriation pour cause d'utilité publique de la propriété de la SCI du 90-94 Avenue de la République en raison de la situation de blocage entre les différents acteurs, la maire précisant espérer

dépourvues de tout justificatif quant à l'identité des bénéficiaires des dépenses, au lien entre ces déplacements et l'activité de l'entreprise, et à leur incidence sur le chiffre d'affaires réalisé ou espéré

F est apte à exercer une activité professionnelle, son état de santé ne lui permettra pas d'espérer un déroulement de carrière normal.

Contrairement à ce que la requérante soutient, il ne résulte pas de l'instruction qu'elle pouvait espérer bénéficier à compter de 2011 d'une augmentation de rémunération tous les ans de 1 500 euros alors

En outre, le requérant soutient que, faute d’avoir pu semer du sarrasin en 2021 compte tenu de la destruction de la récolte dont il comptait tirer des semences, il a perdu les bénéfices agronomiques espérés

J... pourrait être admise à faire valoir les mêmes droits, soit à compter de l’année 2029, compte tenu du montant de la pension retraite que pouvait espérer son époux et qu’est susceptible de percevoir

En revanche, le requérant justifie de ce que son état de santé ne lui permet pas désormais d'espérer un déroulement normal de sa vie professionnelle, en ce que sa blessure l'empêche d'exercer les métiers

En l'espère, en premier lieu, il résulte de l'instruction, et il n'est d'ailleurs pas contesté, que le parc de compteurs d'eau en litige, décomptés à 25 438 compteurs par l'annexe 8 à la convention de

des marchés ; - pour le lot n° 2 "Les Saintes - La Désirade" concernant les eaux usées, malgré sa troisième position, elle ne dispose d'aucune explication de son classement alors qu'elle pouvait en espérer

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Esteves La République mande et ordonne au ministre des armées en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

juin 2023, que les cellules du quartier " centre de détention " et celles du quartier " maison d'arrêt hommes " " accusent une usure et des dégradations plus importantes que ne pourrait le laisser espérer