avec des coursives prévues au droit du corps principal de la construction et les futures terrasses de « la grande extension sud ».

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 décembre 2022 et le 19 janvier 2023, Mme A et M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 9 juin et 24 novembre 2021, la société civile de construction vente (SCCV) HB 65, représentée par Me Tirard-Rouxel

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 octobre 2022 et le 13 novembre 2023, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 25 janvier 2021, le 2 août 2021 et le 12 avril 2023, Mme D C, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 31 mai 2023 et 11 mars 2025, M.

; d’autre part, le simple raccordement n’est pas suffisant pour satisfaire les besoins en eaux des habitations et le réseau nécessite une extension.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 juin 2022, Mme A B, représentée par Me Ingelaere, demande au tribunal : 1°) d'annuler le certificat d'urbanisme du 8 avril 2022 par lequel

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires enregistrés le 28 décembre 2022, le 2 janvier 2023 et le 4 mars 2024, M. B...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 mai 2021, la société Free Mobile, représentée par le Cabinet Pamlaw-Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 mars 2021

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 janvier 2021, Mme C B, représentée par Me Pourret, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 août 2020 par lequel le maire de

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 10 mars 2021 et le 24 août 2022, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 15 février 2019, le 6 décembre 2019, 8 janvier 2020, 19 juin 2020 et 17 avril 2023, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 26 mars 2019, le 23 septembre 2019 et le 3 mars 2021, M.

L'extension peut être horizontale ou verticale (par surélévation ou excavation) et doit présenter un lien physique ou fonctionnel avec la construction existante ".

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2021, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 22 juillet 2021, le 28 juillet 2022 et le 29 août 2022, M.

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n° 2203599 du 14 avril 2023, le juge, statuant en référé, a, sur la requête n° 2203599 présentée par la SNC Zenith de Nancy, prescrit une expertise confiée

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 janvier 2023 et 21 février 2024, le syndicat des copropriétaires Carré des roses, représenté par la SELARL BCV avocats, demande

La demande d’extension de l’expertise ordonnée le 10 février 2026 est déclarée recevable.