Mme B E, veuve D, assistait à ce défilé depuis sa fenêtre au 3ème étage du 6 avenue Jean Jaurès lorsqu'elle a été touchée et grièvement blessée à la tempe droite par la bourre à blanc en liège d'une arme

Le rapport de Mme Jaur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - les conclusions de M. Huguen, rapporteur public, - et les observations de Mme A.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

maire de Follainville-Dennemont s'est opposé à la déclaration préalable déposée le 10 novembre 2020 en vue de l'édification d'une station relais de téléphonie mobile sur un terrain sis 164 rue Jean Jaurès

Ont été entendus au cours de l'audience publique, à l'issue de laquelle l'instruction a été close, en application de l'article R. 772-9 du code de justice administrative : - le rapport de Mme Jaur,

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

La présidente du tribunal a désigné Mme Jaffré, première conseillère, pour statuer en application des dispositions de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

2023/2024, une inscription en deuxième et troisième année de licence d'arabe d'une part, et en deuxième année de licence informatique - sciences humaines et sociales à l'Université Toulouse - Jean Jaurès

relevés de notes pour les années universitaires 2022-2023 et 2023-2024, au titre d’une inscription en deuxième puis troisième année de licence « Lettres modernes » au sein de l’université Toulouse Jean Jaurès

Le rapport de Mme Jaur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C, ressortissant indonésien, est né le 8 juillet 2000 en Californie (USA).

parc de stationnement collectif, et de 10 maisons individuelles sur deux parcs de stationnements collectifs indépendants, et la création de 3 locaux commerciaux, sur un terrain situé au 4 rue Jean Jaurès

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - et les observations de Me Hau, substituant Me Rannou, représentant le préfet du Nord.

Marignane ; - les immeubles situés 2 rue de la Courtissade, parcelle cadastrée AN n°295, dont le propriétaire est la commune de Marignane ; - les voiries réseaux et équipements situés sur l'avenue Jean Jaurès

27/01/1973 à Paris 12 (France), demeurant 8 rue Roger Salengro 93330 Neuilly-sur-Marne a fait l'objet le 20/08/2024 à 04 h 15 sur la commune de Paris 19ème (angle avenue de la Villette / avenue Jean Jaurès

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 09 avril 2026. Le rapporteur, Koutchouk Le président, J-P.

également des pièces du dossier que Mme A est mère de deux enfants mineurs âgés de onze ans et de sept ans à la date de la décision attaquée, qui sont scolarisés à l'école élémentaire publique Jean Jaurès

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. Le président rapporteur, J-P.

Koutchouk, premier conseiller, Mme Jaffré, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2026. Le rapporteur, Koutchouk Le président, J-P.

Ladreyt, président, Mme Jaffré, première conseillère, M. Blusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2025. Le rapporteur, A.