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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2202566_20240326
26 mars 2024
Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2400368_20251204
4 décembre 2025
Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2400685_20250617
17 juin 2025
Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2400964_20260409
9 avril 2026
Oscar Alvarez, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : M. B... réside sur le territoire de la commune de Buxières-les-Villiers.
DTA_2400214_20251023
23 octobre 2025
Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : Mme B... est secrétaire administrative de classe supérieure.
DTA_2401490_20241105
5 novembre 2024
Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2402812_20250211
11 février 2025
Oscar Alvarez ; - les observations de Me Pepiezep Pehuie, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2300004_20240312
12 mars 2024
Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2300433_20241119
19 novembre 2024
DTA_2300255_20240521
21 mai 2024
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2504181_20260105
5 janvier 2026
Alvarez, conseiller, pour statuer sur les demandes de référés, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Vu le code de justice administrative.
DTA_2504183_20260105
Tribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2200979_20221121
21 novembre 2022
décision n° 18-605-7 du 16 juillet 2018 par laquelle la direction de la construction et de l'aménagement a autorisé la construction d'une maison d'habitation de type OPH au profit de Mme C, Teotahi Alvarez
Juge unique - Eloignement
DTA_2502592_20250822
22 août 2025
Alvarez, conseiller, en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
DTA_2502593_20250822
DTA_2600661_20260306
6 mars 2026
Alvarez, magistrat désigné, - les observations de Me Mountap Mounbain, représentant M.
DTA_2600807_20260325
25 mars 2026
Alvarez, magistrat désigné, - les observations de Me Malblanc, substituant Me Mainnevret, représentant M.
DTA_2502772_20260212
12 février 2026
Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique.
DTA_2502837_20260409
Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2501555_20251218
18 décembre 2025
Oscar Alvarez, conseiller ; - les observations de M. A....
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