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1 471 résultats pour « Alvarez-Moreira »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2202566_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400368_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400685_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400964_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Oscar Alvarez, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : M. B... réside sur le territoire de la commune de Buxières-les-Villiers.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400214_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : Mme B... est secrétaire administrative de classe supérieure.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401490_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402812_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Oscar Alvarez ; - les observations de Me Pepiezep Pehuie, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300004_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300433_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300255_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2504181_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Alvarez, conseiller, pour statuer sur les demandes de référés, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2504183_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Alvarez, conseiller, pour statuer sur les demandes de référés, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2200979_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

décision n° 18-605-7 du 16 juillet 2018 par laquelle la direction de la construction et de l'aménagement a autorisé la construction d'une maison d'habitation de type OPH au profit de Mme C, Teotahi Alvarez

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2502592_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

Alvarez, conseiller, en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2502593_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

Alvarez, conseiller, en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2600661_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Alvarez, magistrat désigné, - les observations de Me Mountap Mounbain, représentant M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2600807_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Alvarez, magistrat désigné, - les observations de Me Malblanc, substituant Me Mainnevret, représentant M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502772_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502837_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501555_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Oscar Alvarez, conseiller ; - les observations de M. A....

Source officielle

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