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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2404162_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2415517_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les observations de Me Gonidec substituant Me David-Bellouard, représentant Mme A.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2416661_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les observations de Me Forero Villamil, représentant M. B....

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2416979_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les observations de Me Lantheaume, représentant Mme B... A....

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2307910_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Délibéré après l'audience du 10 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Delamarre, présidente, Mme Boucetta, première conseillère, Mme Hardy, première conseillère.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2101865_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 13 décembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Boyer, présidente, - Mme Boucetta conseillère, - Mme Favre, conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2415479_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Délibéré après l'audience du 10 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Delamarre, présidente, Mme Boucetta, première conseillère, Mme Hardy, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2410284_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Délibéré après l'audience du 10 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Delamarre, présidente, Mme Boucetta, première conseillère, Mme Hardy, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2312822_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Le président du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Boucetta, conseillère, pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2315015_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

La présidente du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Boucetta, conseillère, pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301226_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les conclusions de M. Breuille, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2306541_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2306556_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2305597_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les conclusions de M. Breuille, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2210980_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les observations de Me Ottou, représentant Mme A.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2213172_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les observations de Me Arvay, substituant Me Walther, pour M. B.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2213174_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les observations de Me Arvay, substituant Me Walther, pour Mme A épouse C.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2207150_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2202938_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - les conclusions de Mme C, - et les observations de Me Maleysson, représentant Mme A, et de Me Mekkaoui, représentant

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302485_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les observations de Me Régnier, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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