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466 résultats pour « Capucine SIMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

- Asile - 15 jours

DTA_2309421_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Simon, magistrat désigné ; - et les observation de Me Koso Omambodi, substituant Me Ndeko, en présence de M. C, assisté de M. D, interprète.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2309195_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Simon pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2507586_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

société Peradotto soutient : Qu’elle était objectivement la mieux-disante sur le critère prix où elle a obtenu 10 sur 10 ; Que l’égalité des notes obtenue par elle-même et par la société Atelier Sibon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2302684_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

code ; b) Si les besoins de compensation de l'enfant ou de l'adulte handicapé justifient l'attribution de la prestation de compensation dans les conditions prévues à l'article L. 245-1 ; c) Si la capacité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2302857_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

code ; b) Si les besoins de compensation de l'enfant ou de l'adulte handicapé justifient l'attribution de la prestation de compensation dans les conditions prévues à l'article L. 245-1 ; c) Si la capacité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2303188_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

code ; b) Si les besoins de compensation de l'enfant ou de l'adulte handicapé justifient l'attribution de la prestation de compensation dans les conditions prévues à l'article L. 245-1 ; c) Si la capacité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2208376_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

code ; b) Si les besoins de compensation de l'enfant ou de l'adulte handicapé justifient l'attribution de la prestation de compensation dans les conditions prévues à l'article L. 245-1 ; c) Si la capacité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2303230_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

code ; b) Si les besoins de compensation de l'enfant ou de l'adulte handicapé justifient l'attribution de la prestation de compensation dans les conditions prévues à l'article L. 245-1 ; c) Si la capacité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2206763_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

code ; b) Si les besoins de compensation de l'enfant ou de l'adulte handicapé justifient l'attribution de la prestation de compensation dans les conditions prévues à l'article L. 245-1 ; c) Si la capacité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2206799_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

code ; b) Si les besoins de compensation de l'enfant ou de l'adulte handicapé justifient l'attribution de la prestation de compensation dans les conditions prévues à l'article L. 245-1 ; c) Si la capacité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2204541_20220803

Administratif

3 août 2022

3 août 2022

code ; b) Si les besoins de compensation de l'enfant ou de l'adulte handicapé justifient l'attribution de la prestation de compensation dans les conditions prévues à l'article L. 245-1 ; c) Si la capacité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2305061_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

, que la décision implicite d'acceptation n'est pas entachée d'illégalité, que le refus de dérogation n'est pas motivé dès lors que la mairie de Romans-sur-Isère ne justifie pas du dépassement des capacités

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2205384_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2203259_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2207171_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101329_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Simon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2010658_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Simon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. E C, Mme D C et M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2011131_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Simon, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2006576_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Simon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2202794_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Simon, magistrat désigné ; - les observations du requérant, M. C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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