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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2300850_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301739_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301800_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400434_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’urbanisme ; - le code du patrimoine ; - le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402054_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001156_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
La communauté de communes Cœur de Chartreuse regroupe 17 communes, dont Saint-Christophe-sur-Guiers. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402080_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Christophe B..., au ministre du travail et des solidarités et à la société Alliance MJ, liquidateur judiciaire de la société Imperiales wheels.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300780_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400445_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Christophe, - et les observations de Me Malabre, représentant M. C... A.... Considérant ce qui suit : 1. M. C...
Source officielle2ème chambre
DTA_2400058_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2204050_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2502120_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal administratif a désigné M.
Source officielleJU2
DTA_2402077_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier et notamment celles enregistrées les 25 juin et 15 août 2024.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201515_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
D'une part, il ressort des pièces du dossier que le 10 juin 2022, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301507_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301508_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001035_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102198_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par arrêté du 25 février 2021, le maire de Saint-Christophe leur a accordé le permis de construire sollicité sous le n° PC 17315200013.
Source officiellemagistrat ROUSSEAU
DTA_2105093_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Christophe B et Jean-Philippe A, nés respectivement le 23 mars 1964 à Epinal et le 5 janvier 1970 à Saint-Maur des Fossés, domiciliés péniche " les Anges d'Eux ", Canal du Midi, Le Village, 34420 Cers,
Source officiellemagistrat ROUSSEAU
DTA_2105091_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Christophe Poirel et Jean-Philippe Leroy, nés respectivement le 23 mars 1964 à Epinal et le 5 janvier 1970 à Saint-Maur des Fossés, domiciliés péniche " les Anges d'Eux ", Canal du Midi, Le Village, 34420
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