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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2404968_20251104
4 novembre 2025
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de M. de Thillot, greffier.
DTA_2405185_20251125
25 novembre 2025
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
5ème Chambre
DTA_2405246_20250603
3 juin 2025
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2405288_20260113
13 janvier 2026
DTA_2406434_20260203
3 février 2026
DTA_2403631_20250603
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2403653_20260106
6 janvier 2026
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Bertolotti, greffière.
DTA_2005259_20221206
6 décembre 2022
Le rapport de Mme Duroux, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2506548_20260203
Soli, président-rapporteur ; Mme Duroux, première conseillère ; Mme Bossuet, conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 février 2026.
DTA_2507330_20260224
24 février 2026
Soli, président ; Mme Duroux, première conseillère ; Mme Bossuet, conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 février 2026, Le président, L’assesseure la plus ancienne,
DTA_2504331_20251104
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 novembre 2025. Le président-rapporteur, signé P.
DTA_2504393_20251104
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2504788_20250822
22 août 2025
La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative
ORTA_2504840_20250825
25 août 2025
Magistrate Mme DUROUX
DTA_2600603_20260129
29 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’
DTA_2500437_20250624
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Rossler, substituant Me Darmon, représentant M. A.
DTA_2304033_20260224
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.
DTA_2300932_20250408
8 avril 2025
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2300933_20250408
DTA_2302998_20240723
23 juillet 2024
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.
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