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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2403697_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
A la demande de renouvellement de son titre de séjour étudiant, le préfet du Val-d'Oise lui a opposé une absence de progression dans ses études depuis l'année 2019-2020, en relevant ses deux échecs successifs
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2206013_20220806
6 août 2022
6 août 2022
précise pas les modalités de son application et pose une difficulté d'articulation dans le temps, ce qui entache d'illégalité les décisions contestées ; - si la loi ou le règlement prévoit, en cas d'échec
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2305208_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Ayant échoué aux épreuves du baccalauréat, ses parents, M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102854_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
construction et de l'habitation dans sa rédaction alors applicable : " Lorsque, dans les communes soumises aux obligations définies aux I et II de l'article L. 302-5, au terme de la période triennale échue
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301995_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Prié et le comité départemental des échecs de l'Aude, et de Me Reynaud, représentant la fédération française des échecs. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101465_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
l'article L. 302-9-1 du code de la construction et de l'habitation : " En tenant compte de l'importance de l'écart entre les objectifs et les réalisations constatées au cours de la période triennale échue
Source officielle1ère chambre
DTA_2200594_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Elle soutient que : - elle a été victime d'un aléa thérapeutique et non d'un échec thérapeutique ; - les conséquences dommageables imputables à l'aléa thérapeutique consécutif à l'intervention chirurgicale
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2301250_20230224
24 février 2023
24 février 2023
B et le Comité départemental du jeu d'échecs 47, et de Me Reynaud représentant la Fédération française des échecs.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206003_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
de rémunération énumérées ci-dessous : Echelle 3, échelle 4, échelle 5 et échelle 6. ".
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204984_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
réside dans l’absence de calibrage des objectifs qu’il se fixe, notamment dans le Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Loire Bretagne ; - l’Etat entretient les conditions d’échec
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2207009_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
au titre des années universitaires 2019/2020 et 2020/2021, ces échecs ne proviennent pas d'un manque de sérieux dans le suivi de ses études mais résultent de son état de santé ; au cours de ses deux années
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301902_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
B... et du comité départemental des échecs de l’Ariège.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2209246_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
sorte qu'ils devront être condamnés solidairement, charge pour l'AP-HP de se retourner contre les personnes privées responsables ; - l'AP-HP ne peut s'exonérer de sa responsabilité en invoquant un échec
Source officielle1ère chambre
DTA_2200780_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Elle soutient que : - la responsabilité de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris est engagée dès lors que les trois interventions chirurgicales de rhinoplastie qu'elle a subies ont abouti à un échec
Source officielleChambre 2
DTA_2002398_20230223
23 février 2023
23 février 2023
En deuxième lieu, il résulte de l'instruction que Mme B a enduré des souffrances, évaluées à 4,5 sur une échelle de 0 à 7.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2300932_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
des échecs a retiré la délégation au comité départemental du jeu d'échecs 47 et par suite la qualité de comité départemental de la Fédération française des échecs ; 2°) de mettre à la charge de la
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301763_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
du jeu des échecs de Lot-et-Garonne fixée au 24 septembre 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2306237_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
4 de rémunération ; 2° Aide-soignant de classe supérieure, relevant de l'échelle 5 de rémunération ; 3° Aide-soignant de classe exceptionnelle, relevant de l'échelle 6 de rémunération ".
Source officielle1ère chambre
DTA_2600440_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
En revanche, il ressort des pièces du dossier que la requérante a échoué à obtenir son master 2 « MEEF » et si l’intéressée l’explique par des difficultés rencontrées avec son maître de stage, le seul
Source officielle1ère Chambre
DTA_2505880_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Il s’est ensuite réorienté en première année de licence économie-gestion à l’université de Caen puis à l’université d’Angers, et a échoué à deux reprises au titre des années 2022-2023 et 2023-2024.
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