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338 résultats pour « Geoffroy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2513131_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

d'inscription à l'école dont la rectrice souligne qu'elle est proche du domicile des requérants s'est soldée par un échec, l'enfant ayant été placée sur liste d'attente ; - et les observations de Me Geffroy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2513272_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

proche du domicile des requérants s'est soldée par un échec, l'enfant ayant été placée sur liste d'attente et que B souhaite apprendre aux côtés de ses frères et sœur ; - et les observations de Me Geffroy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2513273_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

requérants s'est soldée par un échec, l'enfant ayant été placée sur liste d'attente et que A est une enfant timide et réservée qui a besoin de conserver ses repères ; - et les observations de Me Geffroy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2513275_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

souligne qu'elle est proche du domicile des requérants s'est soldée par un échec, l'enfant ayant été placée sur liste d'attente et que C est très attaché à ses habitudes ; - et les observations de Me Geffroy

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107991_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 juillet 2021, Mme A B, représentée par Me Geffroy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre de

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2401177_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Geffray, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100881_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

B - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - les observations de Me Geoffret, pour Mme A, et celles de M. C, pour la commune de Nîmes. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104613_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juin 2021, la société Aerolis, représentée par Me Geoffrion, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du requérant une somme de 500 euros

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104614_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juin 2021, la société Aerolis, représentée par Me Geoffrion, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante une somme de 500

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104615_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juin 2021, la société Aerolis, représentée par Me Geoffrion, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du requérant une somme de 500 euros

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2304223_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Bilate, rapporteur public, - les observations de Me Geffroy, représentant la société requérante. Le préfet n’étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2402384_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Geffray, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105496_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juin 2021, la société Aerolis, représentée par Me Geoffrion, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du requérant une somme de 500 euros

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104612_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juin 2021, la société Aerolis, représentée par Me Geoffrion, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du requérant une somme de 500 euros

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105117_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 juin 2021, la société Keolis Orly Airport, représentée par Me Geoffrion, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 mars 2021

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2511734_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Par des mémoires, enregistrés le 4 avril 2025 et le 14 septembre 2025, Mme B..., représentée par Me Lebrun Geoffroy, conteste la décision de classement et doit être regardée comme demandant au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2307290_20230821

Administratif

21 août 2023

21 août 2023

au conseil départemental de lui offrir une prise en charge et qu'il ne dispose pas de formation, ni d'employeur, ni de régularisation de sa situation administrative ; - et les observations de Me Geoffroy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2307299_20230821

Administratif

21 août 2023

21 août 2023

- et les observations de Me Geoffroy, représentant le département de Seine-et-Marne, qui maintient ses conclusions de rejet, dès lors que le requérant savait que l'aide n'avait qu'un caractère temporaire

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201478_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

A D, représenté par Me Geoffroy, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Lens à lui verser la somme de 16 829,75 euros en réparation du préjudice qu'il estime avoir subi du fait

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2400209_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

souhaiterait entamer une formation en alternance dans le domaine de la menuiserie, la société ayant proposé de l'embaucher étant disposée à le prendre en apprentissage ; - et les observations de Me Geoffroy

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

EURL GEOFFROY SEBASTIEN

SIREN 791688120GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

20/09/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DR GEOFFROY DAY

SIREN 901623371GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

15/09/2026

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Dépôts des comptes

GEOFFROY-JO

SIREN 940959265GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

13/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CERCAN, SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES SELARL DU DR YVES OTMEZGUINE, SELARL DU DR JEAN-NICOLAS VAILLANT, DR MICHEL GATINEAU, DE LA SELARLU DU DR ÉRIC JAUFFRET, DU DR ÉRIC LEVY, DE LA SELARL DU DR BACEM BELGHITH, DE LA SELARL DU DR BENJAMIN FONTI ET DE LA SELARL DU DR GEOFFROY BOULLE

SIREN 343246047GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

Modification survenue sur la dénomination.

13/09/2026

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Dépôts des comptes

GEOFFROY KLEBER

SIREN 918022435GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

11/09/2026

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