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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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11ème chambre
DTA_2401711_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Israël, président, Mme Jaur, première conseillère, Mme Lamlih, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025.
Source officielle11ème chambre
DTA_2402236_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Israël, président, Mme Jaur, première conseillère, Mme Lamlih, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2408863_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
enregistrée le 15 novembre 2024, Mme A B, demande au tribunal d'ordonner une contre-expertise destinée à établir un constat objectif et impartial de l'état du bâtiment où elle réside situé au 72 avenue Jean Jaurès
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302862_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
A B doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler la décision par laquelle l'université Toulouse II Jean-Jaurès a rejeté sa candidature pour intégrer la première année de licence en " sciences
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2211302_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Créteil au paiement de la somme de 2 910 euros à verser à Ninon D en réparation du préjudice subi du fait des absences répétées de professeurs durant l'année scolaire 2021-2022 au sein du collège Jean Jaurès
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204201_20220826
26 août 2022
26 août 2022
fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision en date du 22 juin 2022 par laquelle la présidente de l'université de Toulouse-Jean-Jaurès
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2506858_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 juin 2025, Mme B A dépose plainte contre l'école élémentaire Jean Jaurès située à Sartrouville pour mise en danger de la vie d'autrui et injures
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2001359_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 avril 2020, la société civile immobilière HQ Jean Jaurès, représentée par le cabinet Omnilys consultants, demande au tribunal de prononcer
Source officielle8ème chambre
DTA_2414588_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
de Saint-Ouen-sur-Seine ; 2°) d’enjoindre au recteur de l’académie de Créteil d’autoriser l’admission de son fils en classe de 6ème au sein du collège Jean Jaurès de Saint-Ouen-sur-Seine ou, à défaut
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2200415_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
) au titre de l'année 2019, à raison de locaux dont elle est propriétaire au 27 bis allée Jean Jaurès, dans cette commune.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202078_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
B a été inscrit à la rentrée universitaire 2019 en doctorat de sciences de l'information et de la communication à l'Université Toulouse II - Jean Jaurès.
Source officielle12ème chambre
DTA_2311608_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Jaur, première conseillère, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2505043_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Bages (Pyrénées-Orientales) représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés de désigner un expert pour constater les désordres affectant l'immeuble cadastré AI 159, situé 3, rue Jean Jaurès
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2513918_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
A... demande au tribunal : 1°) d’ordonner au rectorat de l’académie de Lyon et à l’école primaire Jaurès Rousseau de la commune Le Chambon-Feugerolles de lui communiquer le dossier scolaire complet
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2205939_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
par son maire, demande au juge des référés de prescrire une expertise aux fins de constater les désordres affectant l'immeuble cadastré section AD 332 situé sur son territoire au 8, boulevard Jean Jaurès
Source officielle12ème chambre
DTA_2315403_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Jaur, première conseillère, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2401600_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Israël, président, Mme Jaur, première conseillère, Mme Lamlih, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025.
Source officielle11ème chambre
DTA_2402610_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Israël, président, Mme Jaur, première conseillère, Mme Lamlih, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025.
Source officielle12ème chambre
DTA_2403808_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Le rapport de Mme Jaur a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle12ème chambre
DTA_2403978_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - les observations de Me Segonds, substituant Me Berdugo, avocat de M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePage 7 sur 122
JAUFFRES, Luc, Marie, Marcel, Léonce
20/11/2024
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OSALYS, JAUFFRES, Luc, Marie, Marcel, Léonce
25/05/2023
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J & C, JAUFFRES CLEMENTZ
10/02/2022
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JAUFFRES - CLEMENTZ
11/02/2021
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JAUFFRES - CLEMENTZ
05/01/2021
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