CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 233 résultats pour « Musqui »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2105355_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Par ailleurs, la seule mention " B-Cursus instrumental ou hors cursus " figurant sur le titre exécutoire contesté ne permet pas de distinguer la facturation des cours de musique dispensés dans le cadre

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105356_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Par ailleurs, la seule mention " B-Cursus instrumental ou hors cursus " figurant sur le titre exécutoire contesté ne permet pas de distinguer la facturation des cours de musique dispensés dans le cadre

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105357_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Par ailleurs, la seule mention " B-Cursus instrumental ou hors cursus " figurant sur le titre exécutoire contesté ne permet pas de distinguer la facturation des cours de musique dispensés dans le cadre

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105358_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Par ailleurs, la seule mention " B-Cursus instrumental ou hors cursus " figurant sur le titre exécutoire contesté ne permet pas de distinguer la facturation des cours de musique dispensés dans le cadre

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2310602_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

et au faubourg des musiques de la commune de Lille au titre de l’année 2022/2023 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400088_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Enfin, aux termes de l’article 1er du décret du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle, alors en vigueur : « Le Muséum national d'histoire naturelle, ci-après désigné Muséum, est

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2215824_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

La requête a été communiquée au Centre national de la musique, qui n’a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108345_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

le cadre des horaires et programmes scolaires, un enseignement artistique renforcé / () / Cet enseignement est dispensé avec le concours des conservatoires nationaux de région, écoles nationales de musique

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108347_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

le cadre des horaires et programmes scolaires, un enseignement artistique renforcé / () / Cet enseignement est dispensé avec le concours des conservatoires nationaux de région, écoles nationales de musique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2511343_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au recteur de l'académie de Versailles de nommer un professeur de musique

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201112_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

B a été recruté à compter du 1er septembre 1986, par arrêtés successifs, pour assurer des vacations de professeur de musique et assurer la direction de l'école municipale de musique de Lambesc, entre octobre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2210799_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

; 2°) d'annuler la décision par laquelle la commune de l'Office français de la biodiversité a écarté son offre ; 3°) d'annuler la décision par laquelle la commune de l'OFB a accepté l'offre du Museum

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2500050_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

novembre 2024 par laquelle le jury ne l'a pas admise à l'examen professionnel de professeur d'enseignement artistique de classe normale (promotion interne) de la fonction publique territoriale spécialité musique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2402957_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

suspension de l'exécution de l'arrêté du 20 juin 2024 du maire de la commune de Sérignan-du-Comtat autorisant Mmes D B et Margot Amoros, gérantes du restaurant " Maison B ", à organiser des concerts de musique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301212_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Les spécialités musique et danse comprennent différentes disciplines.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2203786_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Elle soutient que : - l'installation d'un haut-parleur qui émet de la musique sur son mur porte une atteinte grave et manifestement illégale à son droit de propriété dès lors d'une part qu'elle travaille

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204722_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Par ailleurs, la seule mention " B-Cursus instrumental ou hors cursus " figurant sur le titre exécutoire contesté ne permet pas de distinguer la facturation des cours de musique dispensés dans le cadre

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204724_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Par ailleurs, la seule mention " B-Cursus instrumental ou hors cursus " figurant sur le titre exécutoire contesté ne permet pas de distinguer la facturation des cours de musique dispensés dans le cadre

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204726_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Par ailleurs, la seule mention " B-Cursus instrumental ou hors cursus " figurant sur le titre exécutoire contesté ne permet pas de distinguer la facturation des cours de musique dispensés dans le cadre

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206806_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Par ailleurs, la seule mention " B-Cursus instrumental ou hors cursus " figurant sur le titre exécutoire contesté ne permet pas de distinguer la facturation des cours de musique dispensés dans le cadre

Source officielle

Page 7 sur 62

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC56 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MAX MUSQUIN EXPERTISE ET CONSEIL

SIREN 821878642Greffe du Tribunal de Commerce de melun

17/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOUCHERIE CHARCUTERIE MUSQUIN BYNENS

SIREN 794897421Greffe du Tribunal de Commerce de val de briey

05/02/2026

Voir →

Procédures collectives

BOUCHERIE CHARCUTERIE MUSQUIN BYNENS

SIREN 794897421Greffe du Tribunal de Commerce de Briey

Arrêt de la cour d'appel infirmant une décision soumise à publicité — Arrêt de la cour d'appel de Nancy en date du 19 février 2025 infirmant la décision rendue par le tribunal de commerce en date du 20/06/2024.

27/06/2025

Voir →

Créations

Musqui, Thomas

SIREN 939224390Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/01/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MAX MUSQUIN EXPERTISE ET CONSEIL

SIREN 821878642Greffe du Tribunal de Commerce de melun

19/12/2024

Voir →