CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 143 résultats pour « ROBILLARD Pierre »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2311288_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2107495_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2107165_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2406413_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la route ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2404135_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Vu : - la copie de la requête à fin d'annulation de la décision attaquée ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2401851_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Ont été entendus, au cours de l’audience publique du 17 février 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2212199_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Vu : - la décision du 20 octobre 2022 par laquelle la direction départementale des finances publiques du Val-de-Marne a statué sur la réclamation préalable ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2400935_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Vu : - la décision du 30 novembre 2023 par laquelle la direction départementale des finances publiques du Val-de-Marne a statué sur la réclamation préalable ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2401218_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Vu : - les décisions attaquées ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2402470_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Vu : - la décision du 28 décembre 2023 par laquelle la direction départementale des finances publiques de Seine-et-Marne a statué sur la réclamation préalable ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2405375_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Vu : - la décision querellée du 12 février 2024 ; - la décision de remise partielle du 6 septembre 2024 ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2406752_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Vu : - la décision du 22 février 2024 par laquelle la direction départementale des finances publiques du Val-de-Marne a statué sur la réclamation préalable ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2404106_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

2023 ; en l’absence de réponse, une mise en demeure lui a été adressée le 3 août 2023 en recommandé avec accusé réception ; Vu : - la contrainte litigieuse du 21 novembre 2023 ; - les autres pièces

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2407153_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Vu : - la contrainte litigieuse du 31 août 2023 ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2408373_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Vu : - la décision querellée du 13 mai 2024 ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2408677_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Vu : - la décision querellée du 13 mai 2024 ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2408711_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Vu : - la décision querellée du 13 mai 2024 ; - la décision de remise partielle du 17 octobre 2024 ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2410361_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Vu : - la décision attaquée ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2402661_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Vu : - les décisions attaquées ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300232_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Page 7 sur 58

← PrécédentSuivant →