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559 résultats pour « Thib »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2303091_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

, pour l'une, et au 18 avenue Thiers, pour l'autre.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303092_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

, pour l'une, et au 18 avenue Thiers, pour l'autre.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303094_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

, pour l'une, et au 18 avenue Thiers, pour l'autre.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303095_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

, pour l'une, et au 18 avenue Thiers, pour l'autre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2302176_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

soutient que : S'agissant de la condition tenant à l'urgence : - la décision en litige a mis un terme à l'autorisation provisoire délivrée par l'Agence régionale de santé et le centre hospitalier de Thiers

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2002743_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Par une décision du 11 mars 2020, A D, élève de première au lycée Thiers a fait l'objet d'une exclusion temporaire de trois jours de son établissement les 12, 13 et 16 mars 2020.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302241_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2023, la commune de Thiers-sur-Thève demande au juge des référés d'autoriser, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2515534_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

A..., représentée par Me Thisse, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, après l’avoir admise à l’aide juridictionnelle provisoire : 1°

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2112151_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 septembre 2021, Mme A B, représentée par Me Thisse, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser une somme de 8 400 euros,

Source officielle
TA

Chambre DALO

DTA_2103491_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

B C, représenté par Me Thisse, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner l'Etat à lui verser une somme de 14 400 euros, à actualiser au jour du prononcé du jugement

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2003452_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

En ce qui concerne la bijouterie Bellini située au 23 bis rue Thiers : 6.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200730_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Il ressort des pièces du dossier que l'UEMO de Clermont-Ferrand/Thiers, au sein de laquelle M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200737_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Il ressort des pièces du dossier que l'UEMO de Clermont-Ferrand/Thiers, au sein de laquelle M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2534707_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

C..., représentée par Me Thisse, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2202664_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

A B doit être regardé comme demandant au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'enjoindre au centre hospitalier de Thiers (63) de

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2213632_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 septembre 2022, Mme B A, représentée par Me Thisse, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2207160_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 mai 2022, Mme C A, représentée par Me Thisse, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2300838_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

C B, représentés par Me Hussard, demandent au tribunal de condamner le centre intercommunal d'action sociale de Thiers Dore et Montagne à leur verser la somme de 2 655,37 euros en réparation du préjudice

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000301_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

A D dans le cadre d'une procédure de péril imminent initiée par la commune de Thiers. Il soutient que : - M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200731_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Il ressort des pièces du dossier que l'UEMO de Clermont-Ferrand/Thiers, au sein de laquelle M.

Source officielle

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