CodexAI
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2102236_20230328
28 mars 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
5ème Chambre
DTA_2102085_20231205
5 décembre 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
2ème Chambre
DTA_2005101_20230925
25 septembre 2023
DTA_2100810_20230321
21 mars 2023
DTA_2102084_20231205
1ère Chambre
DTA_2000907_20220929
29 septembre 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. B ; - les conclusions de M.
DTA_2000908_20220929
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. D ; - les conclusions de M.
4ème Chambre
DTA_2006303_20221228
28 décembre 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Salvage, président-rapporteur, - les conclusions de M.
DTA_2102086_20231205
DTA_2204165_20240513
13 mai 2024
DTA_2100769_20221227
27 décembre 2022
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2513026_20250811
11 août 2025
Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique. Ont été entendus au cours de l'audience publique du 1er août 2025 à 10 heures 30, tenue en présence de M.
3ème Chambre
DTA_2002218_20230228
28 février 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme B.
3ème chambre
DTA_2306303_20240212
12 février 2024
Elle souligne que le requérant ne dispose pas d'une expérience significative en qualité de premier opérateur au sein d'un centre hospitalier universitaire, et que la durée et le statut sous lequel il a
DTA_2302203_20250701
1 juillet 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
DTA_2207428_20260210
10 février 2026
; son maire siège également à la conférence des maires, instance de dialogue qui valide l’attribution des fonds de concours.
Pôle contentieux sociaux
DTA_2501654_20260302
2 mars 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
6e Section - 2e Chambre
DTA_2123044_20231212
12 décembre 2023
DTA_2203331_20251203
3 décembre 2025
n’ayant pas été faites et fixées par le maître d’œuvre ; elle n’a pas davantage été régulièrement convoquée aux opérations préalables à la réception ; les retards constatés dans l’exécution des travaux
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2519848_20250729
29 juillet 2025
Errera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
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