à l'état naturel depuis plusieurs années et est intégré dans l'habitat de plusieurs espèces protégées, le porteur du projet a fait montre de négligence en se contentant d'une étude bibliographique sommaire

de situation ; / 3° Le plan général des travaux ; / 4° Les caractéristiques principales des ouvrages les plus importants ; / 5° L'appréciation sommaire des dépenses. " 3.

En neuvième lieu, aux termes de l'article UB 12 du règlement du plan local d'urbanisme : " () / Pour les constructions à destination d'habitation : une place de stationnement par tranche entamée de 60

En neuvième lieu, aux termes de l'article UB 12 du règlement du plan local d'urbanisme : " () / Pour les constructions à destination d'habitation : une place de stationnement par tranche entamée de 60

évolutions du document depuis d’arrêt du plan local d’urbanisme intercommunal.

l'article 3.1 UH du plan local d'urbanisme et l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme ; - elle méconnait l'article 6 UH du plan local d'urbanisme ; - elle méconnait l'article 8 UH du plan local

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu »

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu »

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu »

Par la présente requête, la société Technique solaire demande l’annulation de cet arrêté.

2025 du maire de la commune d’Anglards-de-Salers accordant des permis de construire à la société à responsabilité limitée (SARL) SDD Solar en vue de la construction d’ombrières équipées de panneaux solaires

La société LGTOI soutient qu’en estimant que son offre était incomplète, le pouvoir adjudicateur a commis une erreur de fait et dénaturé son offre dès lors que les études d’avant-projet sommaire et les

() Les aires de stationnement en surface doivent être plantées à raison d'un arbre de haute tige pour 2 places de stationnement minimum.".

Si dans un rayon de cinq kilomètres autour de la zone d'implantation du projet sont recencées quatre ZNIEFF de type I, cours aval du ruisseau du Lampy à 300 mètres du site, Gravières et plaine de Bram

Le site, qui s’inscrit dans une vaste plaine céréalière, est consacré à la culture de céréales et de proto-oléagineux.

Contrairement à ce que soutiennent les requérants, la notice indique sommairement les modalités de desserte et d'accès au projet par la rue adjacente en impasse du Petit Plan.

rue des Liserons méconnaissent l’article 5 relatif aux accès et voieries et constituent un risque pour la sécurité ; - sa place de stationnement respecte la longueur prévue par le règlement du plan local

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Centrale solaire Amda II ne sont pas fondés.

D’une part, s’agissant des délaissés des aires de stationnement, il ressort de la notice et du plan de masse PC2 végétaux que les places de stationnement sont entourées d’espaces verts de pleine terre

de situation ; 3° Le plan général des travaux ; 4° Les caractéristiques principales des ouvrages les plus importants ; 5° L'appréciation sommaire des dépenses () ". 3.