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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème Chambre
DTA_2511544_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
En outre, il ressort de l’examen des pièces du dossier qu’il a travaillé de manière discontinue et parfois à temps partiel depuis 2020.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2511941_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
conflit israélo-palestinien, et la reconnaissance de l'État de Palestine, constitue une source de clivage important tant en France qu'à l'international, qui fait l'objet de prises de positions aigües et parfois
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2501628_20260218
18 février 2026
18 février 2026
exécutée ; - il subit en conséquence des troubles de toute nature dans ses conditions d’existence dès lors qu’il est toujours dépourvu de tout logement et en situation d’errance, sans domicile fixe, parfois
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505833_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
de violations de domicile à l’aide de manœuvres, menace, voies de fait ou contrainte, de vols avec effraction, ces condamnations étant à de nombreuses reprises assorties de peine d’emprisonnement et parfois
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2602617_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
qu'en cas de demande de titre fondée sur l'article L. 435-1 du CESEDA ; * le requérant ne remet pas utilement en cause l’avis du collège des médecins de l’OFII par quelques productions généralistes et parfois
Source officielle4ème chambre
DTA_2603808_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Il résulte de l’instruction et notamment du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 mars 2026 que le maire sortant, candidat à sa réélection, a abordé, en des termes parfois très critiques
Source officielle4ème chambre
DTA_2504378_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Surtout, la production d’un rapport de l’organisation suisse d’aide aux réfugiés pointant des insuffisances du système de santé géorgien, des dispositifs d’aides économiques et soulignant un prix parfois
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504501_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
C..., la fille ainée de ce dernier, de nombreuses fois et très souvent les fins de semaine pour dormir mais aussi parfois en semaine pour prendre le repas du soir, le requérant n’apporte pas d’éléments
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2500296_20250204
4 février 2025
4 février 2025
service des exposantes ; - il apparait également que les stations situées autour du projet litigieux sont relativement saturées au point que le service 4G pris en charge par les exposantes présente parfois
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2500842_20250206
6 février 2025
6 février 2025
A cet égard, la requérante indique, par des propos circonstanciés et personnalisés, être parfois contrainte de dormir à la gare de Nantes (Loire-Atlantique) pour préserver sa fille des températures hivernales
Source officielle2ème Chambre
DTA_2311991_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Par ailleurs, en versant au dossier des preuves sporadiques de contrats à durée déterminée d'usage, d'une durée parfois d'un jour seulement, l'intéressé ne justifie pas d'une insertion professionnelle
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304295_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Il s’agit de petits logements, dont au moins deux ont une surface d’environ 10 m², issus d’un découpage excessif, présentant parfois une faible hauteur sous plafond, mono-orientés et bénéficiant pour certains
Source officielle1ère chambre
DTA_2300874_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
D, " qui peut parfois présenter un comportement agressif à mon encontre et celles de mes trois enfants ". 7. Il ressort donc de l'ensemble des pièces du dossier que les actes commis par M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303276_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
En outre, il ressort des pièces du dossier, et notamment de ses comptes-rendus d'examen professionnel, que Mme C risquait " parfois d'aller au-delà du cadre établi générant de la surcharge de travail,
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301588_20240213
13 février 2024
13 février 2024
B a fait l'objet, le 29 septembre 2022, d'un examen de vulnérabilité auprès des services de l'OFII, dans le cadre duquel il a signalé " vivre dans la rue la plupart du temps et [être] parfois hébergé par
Source officielle2ème chambre
DTA_2301641_20260213
13 février 2026
13 février 2026
n’est mentionnée par la préfecture ; est entachée d’une erreur manifeste d’appréciation car elle est fondée sur des signalements du traitement des antécédents judiciaires de faits dont elle est parfois
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301847_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
INTV2121684J du 12 juillet 2021, relatif aux contrats d'intérim : " Au regard de la spécificité des contrats de mission établis par les entreprises de travail temporaire (ETT) sur des périodes courtes (parfois
Source officielle8ème chambre
DTA_2307105_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
limitation en rotation interne, le taux d'incapacité permanente devait être fixé à 5%, et que, s'agissant de son poignet droit, elle souffrait d'une algodystrophie avec douleurs, une légère raideur, parfois
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2307166_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Elle indique avoir bénéficié de nombreux rendez-vous médicaux depuis son entrée en France, parfois en urgence, qu'elle suit un traitement médicamenteux et qu'elle a besoin de l'aide quotidienne d'une tierce
Source officielle7ème chambre
DTA_2307403_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
brigade territoriale autonome de Brignais ainsi que de l'audition de l'intéressée, que cette dernière est coutumière d'un " humour " qualifié de " potache ", " rustique " ou " de camionneur ", allant parfois
Source officiellePage 70 sur 151