construire ou d'autorisation de travaux pour l'aménagement d'un établissement recevant du public n'a été constaté sur site et qu'elle a été introduite dans le délai de deux mois suivant le 12 mai 2023 marquant

et la dépose de tous les éléments de toiture, les édicules, les façades et toitures de la surélévation au-dessus du R+3 existant, la réalisation de 134 logements collectifs, de locaux d'activité/pépinières

novembre 2022, le centre de santé ABMT a reçu la notification du relevé de constatations prévu aux stipulations de l'article 59 de l'accord national citées au point 10, devant être regardée comme marquant

l'impôt sur le revenu en vertu des articles L. 47 à L. 50 du livre des procédures fiscales interdit au vérificateur d'adresser la proposition de rectification qui, selon l'article L. 48 de ce livre, marquera

opérations n'est assortie de mesures " Eviter-Réduire-Compenser " ; ces opérations vont bouleverser le paysage montagnard, dans la mesure où ces forêts en lisière de route constituent des éléments marquants

l'impôt sur le revenu, en vertu des articles L. 47 à L. 50 du livre des procédures fiscales, interdit au vérificateur d'adresser la notification de redressement qui, selon l'article L. 48 de ce livre, marquera

Une situation excellente, offrant des avantages notoires sans inconvénients marquants donne lieu à l'application de coefficient de situations générale et particulière de + 0,10, une situation bonne, offrant

Une situation excellente, offrant des avantages notoires sans inconvénients marquants donne lieu à l'application de coefficient de situations générale et particulière de + 0,10, une situation bonne, offrant

l'instruction, et n'est au demeurant pas contesté, que la première intervention sur place de l'administration fiscale a eu lieu le 18 mai 2017 et que la dernière intervention a eu lieu le 20 juillet 2017, marquant

Selon le barème indiqué par ses dispositions, un coefficient +0,10 correspondant à une " Situation excellente, offrant des avantages notoires sans inconvénients marquants ", un coefficient de +0,05 correspondant

Dans ce secteur à fort caractère naturel, le rond-point marque l'entrée dans l'agglomération de la Croix-Valmer et les activités commerciales, bien qu'en retrait par rapport à la voie, marquent assez fortement

Son point de départ a été localisé au niveau de la bande transporteuse destinée au transfert du compost fermenté des tunnels de fermentation vers un crible rotatif marquant le début de la phase d'affinage

regard de l'impôt sur le revenu en vertu des articles L. 47 à L. 50 du livre des procédures fiscales interdit au vérificateur d'adresser la notification de redressement qui, selon l'article L. 48, marquera

cependant de l'instruction que si, au titre des années 2015, 2016 et 2017, le chiffre d'affaires de la société JKM s'est élevé à, respectivement, 10 984 146 euros, 4 248 632 euros et 2 188 635 euros, marquant

secteurs à forte sensibilité à l'égard de la présence des publicités dans les paysages agglomérés, telles que les ensembles paysagers, les centralités urbaines ou encore certaines entrées de ville qui marquent

hétérogénéité, de par leur ancienneté de construction mais aussi de par leur aspect esthétique, notamment leurs couleurs plus ou moins vives, de sorte que le projet en litige ne peut être regardé comme marquant

Ces États membres d'origine marquent également les ensembles de données correspondants. ". Aux termes de l'article 24 de ce règlement : " () 2.

. - Toutes les façades ou parties de construction visibles depuis les espaces publics (en particulier les façades sur rue) ou depuis les points de vue qui marquent le paysage de la ville, doivent, par

. - Toutes les façades ou parties de construction visibles depuis les espaces publics (en particulier les façades sur rue) ou depuis les points de vue qui marquent le paysage de la ville, doivent, par

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Letort ; les observations de Me Pelliet-Ribeyre, représentant M. D...