En se bornant à soutenir que les dommages affectant les panneaux acoustiques en bois, sur lesquels des taches d’humidité et de moisissure ont été constatées, étaient visibles au moment de la réception

d'imposer aux travaux de modification et d'évolution technologique des antennes existantes au moment de l'approbation du plan local d'urbanisme de faire l'objet d'une intégration architecturale et paysagère

code de l'urbanisme, dès lors que le dossier de demande de permis est incomplet : . la notice descriptive est insuffisante : elle ne précise pas que le plateau agricole figure au sein d'un secteur paysager

En l'espèce, Mme B produit des photographies parmi lesquelles la seule suffisamment nette, au demeurant non datée, fait apparaître un panneau de permis de construire de taille réglementaire comprenant

aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens et insiste plus particulièrement : * d'une part, sur la recevabilité de la requête au fond : . celle-ci n'est pas tardive : la photographie du panneau

En ce qui concerne le traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis : 31.

Enfin, ils indiquent que le service instructeur n'a pas été en mesure de s'assurer qu'il ne s'agit pas d'un panneau blanc en PVC. 15.

procédure d’expropriation ne soit régulièrement diligentée ; un trottoir de plus de 4 mètres de large sur une quarantaine de mètres de long a été implanté sur l’assiette de la parcelle AX n° 490, des panneaux

A... pour la construction d’un bâtiment agricole à usage de stockage avec panneaux photovoltaïque, sur un terrain situé au lieudit Pièce de l’Essart à Blot ; 2°) de mettre à la charge de la commune

voie de circulation des véhicules à moteur ; - le lien de causalité direct entre l’ouvrage public et l’accident étant établi, le défaut d’entretien normal de l’ouvrage public est présumé ; - aucun panneau

celle-ci est acquise, tout affichage relatif à l'élection, même par affiches timbrées, est interdit en dehors de cet emplacement ou sur l'emplacement réservé aux autres candidats, ainsi qu'en dehors des panneaux

B a été embauché, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée, à compter d'une date prévisionnelle fixée au 1er avril 2022, pour occuper un poste de monteur de panneaux photovoltaïques au sein de la

la pose d'un grillage entourant l'intégralité de la propriété semble dépourvue de tout intérêt pour la sécurité publique dès lors que la sécurisation des ouvertures par la pose de parpaings et/ou panneaux

d'assainissement et de collecte de déchets, ou la présence d'équipements ou de lieux collectifs. / L'autorisation d'urbanisme est soumise pour avis à la commission départementale de la nature, des paysages

financières qu'elles vont entraîner ; * le préfet de la région Normandie a commis une erreur de fait en affirmant que son navire aurait été en action à une distance de moins de 50 mètres de l'écluse ; les panneaux

jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur la légalité de ces décisions ; 2°) d'ordonner le retrait du passage de la page 4 du mémoire en défense présenté pour la commune de Bidart commençant par " le panneau

D H avait apposé sur un éclairage public et des panneaux de signalisation routière implantés le long des routes départementales n° 72 et 301 sur le territoire de la commune de Maisnil-lès-Ruitz, des publicités

La société de droit espagnol Axial sistemas solares SL, qui exerce une activité de fabrication et d’installation de panneaux photovoltaïques, a fait l’objet, le 19 février 2020, d’un contrôle par des agents

l'allée de Kerous est ouverte à la circulation ; elle dessert une douzaine de propriétés, est empruntée aussi bien par les voitures que les piétons et les véhicules de secours ; - malgré la pose de panneaux

Il soutient que : - la route nationale 330 en direction de Meaux est endommagée par des fissures et des nids de poule quelques mètres avant le panneau d’entrée de la commune de Monthyon, et constitue