code de l’urbanisme ; - les autres moyens soulevés par la SCI Hôtel du Relais ne sont pas fondés ; - un permis de construire modificatif lui a été délivré le 11 juin 2025, qui a notamment clôturé l’escalier

écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 24 novembre 2022 par lequel le maire de Viroflay s’est opposé à sa déclaration préalable de travaux de surélévation d’un garage existant et de l’accès à un escalier

nombreux désordres tels que des risques de chute sur l’espace public de tuiles, ardoises, solin et vitrages brisés, un décollement d’enduits de façade, un risque de chute pour les utilisateurs de l’escalier

7ème étage d’un immeuble dépourvu d’ascenseur alors qu’il est atteint de discopathie dégénérative ainsi que d’une uncarthrose bilatérale et qu’il lui est contre-indiqué de monter et descendre les escaliers

l'île aux pêcheurs, la chambre de vannage et le déversoir amont, le drain, la tête amont du drain située au PK 40.815, à l'aval du camping de Condrieu, la rampe à bateau (rive droit - amont du Pont), l'escalier

l'entretien de vulnérabilité mené par l'OFII le 26 mars 2025, a indiqué avoir des problèmes de santé lourds nécessitant un traitement, et a précisé se déplacer en déambulateur et ne pas pouvoir monter les escaliers

chambre, que ses trois enfants sont contraints de dormir dans la même chambre faute de place, que son fils de 15 ans est reconnu comme handicapé avec un taux de 80 %, qu’il lui est difficile de prendre l’escalier

sont inadaptés au handicap de sa fille sans l’établir par les pièces qu’il produit, dès lors que les certificats médicaux produits n’attestent pas que son handicap est incompatible avec la montée des escaliers

Par un rapport du service risques urbains et habitat du 13 avril 2023, il est constaté l'effondrement des premières marches de la première volée de l'escalier commun d'accès aux étages.

compte-tenu des risques d'effondrement à la suite notamment de la forte dégradation du poteau d'angle et de la poutre support du pignon, de nombreuses fissures à l'angle des fenêtres et dans la cage d'escalier

A l'intérieur de l'immeuble, il a été constaté que de l'eau s'écoule sur des compteurs électriques des différents logements de l'immeuble, en provenance des étages supérieurs, et par les escaliers rendant

portage de courses pour les personnes en situation de handicap résidant dans les immeubles afin de permettre leur maintien à domicile, les personnes en fauteuil n'ayant pas la capacité d'utiliser les escaliers

locataire et de la réalisation de l'essentiel des travaux exigés depuis le 24 octobre 2023 tenant à la suppression de 5 m² de mezzanine pour respecter la hauteur de plafond, à la sécurisation de l'escalier

de ventilation et de désenfumage des circulations communes ;/ 2° Les installations de ventilation mécanique contrôlée ;/ 3° Les installations et appareils d'éclairage et d'éclairage de sécurité des escaliers

En outre, le médecin qui le suit indique qu'il souffre d'une insuffisance respiratoire chronique relativement sévère qui le handicape dans la vie courante, notamment pour monter des escaliers.

Il résulte d'ailleurs de l'instruction que la société fabrique essentiellement des tables, des commodes, des escaliers, des meubles bibliothèques, des pergolas, et non des sièges.

l'instruction que Mme B est née en 1947, et souffre d'un taux d'incapacité supérieur ou égal à 80% ainsi que d'une maladie chronique qui la handicape pour ses déplacements et, notamment, la montée d'escalier

Cependant, les pièces produites relatives à la réalisation d'escaliers, de verrières et de charpentes ainsi que d'une aire de jeu, si elles correspondent à des ouvrages conçus et fabriqués pour répondre

de nombreuses fissures ont été observées aux angles des ouvrants du pavillon n°23 avec des morceaux de bâti manquants ; - les deux pavillons de la parcelle cadastrée AC0021 ont un accès par des escaliers

nécessaires au maintien de la sécurité publique ; - elle a notamment constaté la présence de fissures en façade et dans le soubassement, ainsi que des risques d'effondrement de la cheminée et de l'escalier