une résidence de services séniors de 103 logements sur un terrain cadastré section BD n°s 259, 261, 430 et section BS n°s 44 et 45, situé 12 rue de la Croix Blanche sur le territoire de la commune de Château

En l'espèce, la notice PC4 décrivant le terrain et présentant le projet rappelle que la maison de retraite Eugène Aujaleu se situe en périphérie du bourg, près du château, dans un parc arboré et mentionne

B a sollicité, à compter du 13 février 1998 et à plusieurs reprises, le syndicat mixte du Dadou afin de régulariser l'occupation du château d'eau sur sa parcelle.

de construire, valant permis de démolir, pour la construction d'une opération d'ensemble comportant 14 logements et 12 maisons avec démolition d'une maison individuelle sur un terrain situé rue du Château

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 28 juin 2021 et le 7 septembre 2022, la société Vignobles Lorgeril, château de Pennautier, représentée par la SCP CGCB demande

l'espèce, les parcelles ZI 88, ZI 89 et ZI 100 d'une superficie d'environ 7 hectares s'insèrent dans un vaste espace naturel et agricole, en dehors de toute zone urbanisée et accueillent respectivement un château

construire portant sur la réalisation d’un ensemble immobilier composé de quatre villas comprenant un total de douze logements sur les parcelles cadastrées section B n°s 1443 et 1520, situées 19 allée du Château

Le rapport d’orientation budgétaire de la commune pour l’année 2022 a prévu 200 000 euros de participation pour la société Domnis au titre de la construction de logements sociaux du Château d’Eau.

fondamentales, et notamment : - de suspendre l'exécution des arrêtés du 27 mai 2024 par lesquels, d'une part, la préfète du Loiret a interdit le rassemblement prévu du 31 mai au 2 juin 2024 sur le site du château

D est désormais stabilisée, qu'il est à ce jour toujours accueilli par l'établissement éducatif et pédagogique " Le château d'Angleterre " à Bischheim, duquel il ne sera pas exclu à très court terme

les observations de : - Me Baldé, représentant Mme C... qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens qu’il développe ; - et de la requérante qui précise travailler à l’EHPAD Château

une piscine de 50 m², un atelier de 58 m², une remise de 222 m² et une remise de 116 m² ; - la révision du classement a tenu compte des type et mode de construction de la maison située 180 allée du Château

présenter un nouveau projet, dès lors que le matériau utilisé sera du PVC et non du bois ; - il s'agit d'une modification substantielle du projet ; - le site patrimonial remarquable concerne un château

prononcer la réduction, à hauteur de 2 890,25 euros, des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2020 à raison de logements situés à Château-Renard

d'une décision de non-opposition à déclaration préalable n° DP 033 303 21 F0017 en date du 28 janvier 2022 pour installer une antenne-relais de téléphonie mobile, sur un terrain situé au 1523 route du Château

Le 1er janvier 2017, cette collectivité a fusionné avec les communautés de communes du Pays d'Astrée, des Montagnes du Haut-Forez et du Pays de Saint-Bonnet-le-Château pour former la communauté d'agglomération

30730) de mettre en place, pour toute la durée des travaux en lien avec le projet « Cœur de village », un dispositif dérogatoire d’accès et de stationnement à proximité de leur domicile, sis 16 rue du Château

Il est en effet le père de deux enfants nés de sa relation avec une ressortissante française en décembre 2019 et mars 2021 à Château-Thierry (Aisne).

Mme B E, éducatrice au sein de la protection judiciaire de la jeunesse, est affectée depuis le 23 septembre 2015 au sein de l'unité éducative de milieu ouvert (UEMO) Château d'Eau, dans le 10ème arrondissement

code de justice administrative, de prescrire une expertise aux fins de constater les désordres se manifestant par la présence d'une forte humidité au niveau du mur de leur habitation située 13 rue de Château