CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre (J.U)
DTA_2402919_20251022
22 octobre 2025
L'école permet à l'élève d'étendre sa conscience du temps, de l'espace, des objets du monde moderne et de son propre corps.
8e Section - MESD
DTA_2401952_20240130
30 janvier 2024
Mme A relate en termes impersonnels la prise de conscience de son orientation sexuelle et reste évasive s'agissant des modalités de ses rencontres et de ses relations avec ses partenaires.
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2500904_20250402
2 avril 2025
Aux termes de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : " Quand une décision administrative, même de rejet, fait l'objet d'une requête en annulation ou en réformation, le juge des référés,
2ème chambre
DTA_2500064_20250616
16 juin 2025
Il n'est donc ni nécessaire, ni suffisant que le demandeur ait fait l'objet de condamnations pénales.
6e Section - 2e Chambre
DTA_2418754_20260306
6 mars 2026
A..., qui était directeur d’un séjour sportif en Italie, le « Road trip Italie », du 12 au 25 juillet 2023, a fait l’objet d’un signalement à l’issue de ce séjour effectué par l’organisateur du séjour
2ème Chambre
DTA_2411858_20260113
13 janvier 2026
Cet accompagnement amène ces personnes à prendre conscience de leurs ressources, de leurs difficultés et à se mobiliser pour aller vers leur autonomie ; / 2° Dispensent des soins et des rééducations ;
2ème chambre JU
DTA_2402708_20251114
14 novembre 2025
tribunal est formulée comme tendant à la condamnation de « Mme C... », en outre, le préfet indique rechercher comme étant le véhicule concerné une SAAB blanche alors que son véhicule est vert foncé ; conscient
juge unique (8)
DTA_2208972_20260504
4 mai 2026
L’article D. 321-1 du même code dispose que : « (…) L'objectif général de l'école maternelle est de développer toutes les possibilités de l'enfant, afin de lui permettre de former sa personnalité et de
DTA_2002400_20221020
20 octobre 2022
En outre, un membre du jury qui a des raisons de penser que son impartialité pourrait être mise en doute ou qui estime, en conscience, ne pas pouvoir participer aux délibérations avec l'impartialité requise
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2401625_20240515
15 mai 2024
A ; celui-ci a le 27 septembre 2022, fait l'objet d'une première sanction disciplinaire portant avertissement pour manquement à l'obligation d'obéissance hiérarchique ; suite à la saisine de l'inspection
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2300107_20230131
31 janvier 2023
disposant seul d'un permis de visite ; - les décisions attaquées sont entachées d'une erreur manifeste dans l'appréciation de leurs conséquences sur sa situation dès lors qu'il n'existe aucune raison objective
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2502472_20250917
17 septembre 2025
devant le tribunal administratif ; il a perdu son contrat de travail en l'absence de renouvellement de son titre de séjour et ne peut plus verser la pension alimentaire à son enfant ; le rectorat est conscient
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2512018_20251226
26 décembre 2025
Aux termes de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : « Quand une décision administrative, même de rejet, fait l’objet d’une requête en annulation ou en réformation, le juge des référés,
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2300826_20230301
1 mars 2023
Magistrat statuant seul
DTA_2200265_20231012
12 octobre 2023
sa propre ligne de mouillage non fixe, constituée d'une ancre à sable, remontée à bord à chaque déplacement du bateau, à l'occasion d'un départ en location ou pour une activité de tractage ; - consciente
DTA_2200266_20231012
Aide sociale
DTA_2300126_20231222
22 décembre 2023
répondant aux contrôles de situation opérés par la caisse d'allocations familiales du Var et en s'abstenant de déclarer ses indemnités perçues au titre de son contrat d'engagement de service civique, consciente
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2302855_20231109
9 novembre 2023
mammaire n'est jamais réalisé sans le consentement de ses patientes ; - la chambre disciplinaire de première instance de l'Ordre des médecins, saisie des mêmes faits, a prononcé la sanction du blâme, consciente
ORTA_2403021_20240417
17 avril 2024
demandes d'asile, qu'à cette époque, le délai moyen d'enregistrement des demandes d'asile était de 14 à 18 jours et qu'aujourd'hui, le délai est revenu à " J+1 ", que les services de l'Etat sont conscients
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2509473_20250409
9 avril 2025
par ses propres moyens ; - sa condition de femme seule, son âge, son état de santé et ses faibles ressources sont des facteurs de vulnérabilité importants et elle ne peut pas vivre à la rue ; - consciente
Page 75 sur 220